RAA du mois de juin 2023

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-06-30-00002 - Arrêté portant délégation de signature à Madame
Magali CHAPEY, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet, et aux chefs de bureaux et collaborateurs du cabinet (3 pages)

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Sommaire :

Agence Régionale de Santé Corse /
2B-2023-06-23-00007 - ARRETE ARS Agence Régionale de Santé n°374 du 23/06/2023
Précisant la composition de la commission d’information et de sélection
d’appels à projets de l’ARS de Corse
Création de deux Unités
d’Enseignement Maternelle Autisme (UEMA), une UEMA en Haute-Corse sur
le territoire de projet Castagniccia – Mare Monti et une UEMA en
Corse-du-Sud sur le Pays Ajaccien (2 pages) Page 5
Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
2B-2023-06-26-00002 - Arrêté portant fixation d’une allocation simple au
titre de l’exercice 2023 (2ème semestre au profit de M. CUELLO Cesar
Alberto (4 pages) Page 8
2B-2023-06-16-00005 - Arrêté portant agrément temporaire et délivrant
autorisation à l’abattoir temporaire BARAZZOLI Paule à déroger à
l’obligation d’étourdissement des animaux pendant la période de l’Aïd Al
Adha 2023 (3 pages) Page 13
2B-2023-06-16-00003 - Arrêté portant agrément temporaire et délivrant
autorisation à l’abattoir temporaire HADOUCH Nasser à déroger à
l’obligation d’étourdissement des animaux pendant la période de l’Aïd Al
Adha 2023 (3 pages) Page 17
2B-2023-06-16-00004 - Arrêté portant agrément temporaire et délivrant
autorisation à l’abattoir temporaire OZAYO/HADOUCH à déroger à
l’obligation d’étourdissement des animaux pendant la période de l’Aïd Al
Adha 2023 (3 pages) Page 21
2B-2023-06-22-00001 - Arrêté portant désignation des membres du comité
social d’administration et de sa formation spécialisée de la DDETSPP de
Haute-Corse (3 pages) Page 25
Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations / PECST/AEAE
2B-2023-06-26-00007 - Arrêté portant composition des membres de la
commission de surendettement des particuliers (4 pages) Page 29
Direction départementale des Territoires /
2B-2023-06-27-00001 - Arrêté portant désignation et délégation de
signature du délégué de l’Agence à l’un ou plusieurs de ses collaborateurs (7
pages) Page 34
Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2023-06-26-00005 - Arrêté portant autorisation de destruction par tirs
de nuit de sangliers par les lieutenants de louveterie sur les prairies
appartenant à l’EARL PETROSA sur la commune de SAN GIULIANU (3 pages) Page 42
2Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers
2B-2023-06-23-00002 - Arrêté attributif de subvention relatif à l’animation
de la démarche du PAPI de la Communauté d’Agglomération de Bastia
(Action 0.1) - Fonds d’accélération de la transition écologique dans les
territoires - Fonds vert 2023 (6 pages) Page 46
2B-2023-06-23-00001 - Arrêté portant approbation de la modification du
plan de prévention des risques inondation sur le territoire de la commune
de Talasani (5 pages) Page 53
2B-2023-06-23-00004 - Arrêté portant approbation de la modification du
PPRI Bastia, sur le cours d’eau du Lupino (4 pages) Page 59
2B-2023-06-23-00003 - Arrêté portant attribution d’une subvention à la
Communauté de communes de Marana Golo - Études préalables,
assistance à maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre pour la protection du
lotissement de l’Umbrione à Borgo - Fonds d’accélération de la transition
écologique dans les territoires - Fonds vert 2023 (7 pages) Page 64
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
2B-2023-06-28-00004 - arrêté 2 PTR touristique communes vezzani
rospigliani niceta 22 et 23 juillet (3 pages) Page 72
2B-2023-06-28-00003 - arrêté circulation petit train routier touristique
commune vezzani rospigliani noceta 22 et 23 juill (2 pages) Page 76
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
/ Service Risque Energie et Transport
2B-2023-06-21-00005 - AP du 21-06-2023 abrogeant l’AP n°2014-363-0008 du
29-12-2014, autorisant la Sté STANECO à exploiter une ISDND sur la
commune de TALLONE (2 pages) Page 79
2B-2023-06-21-00004 - APC du 21-06-2023 relatif au port de l’Ile Rousse,
exploité par la CCI de Corse (6 pages) Page 82
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE /
2B-2023-06-21-00003 - Arrêté portant limitation de mouvements
d’animaux (3 pages) Page 89
2B-2023-06-20-00011 - portant sur le non-respect des prescriptions des
articles R. 512-39-1 et R. 512-39-3 du Code de l’Environnement relatifs à la
mise en sécurité et à la remise en état du site d’exploitation de la Société
« Les Poulets Bastiais » sur la commune de Biguglia (3 pages) Page 93
2B-2023-06-20-00010 - portant sur le non-respect des prescriptions des
articles R. 512-39-1 et R. 512-39-3 du Code de l’Environnement relatifs à la
mise en sécurité et à la remise en état du site d’exploitation de la Société
« Les Poulets Bastiais » sur la commune de Canale di Verde (3 pages) Page 97
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA
2B-2023-06-27-00003 - Arrêté portant délégation d’ordonnancement
secondaire aux porteurs de carte d’achat émargeant sur les budgets HT2
de la préfecture de la Haute-Corse (2 pages) Page 101
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2023-06-20-00013 - ARRETE PORT D’ARME CRISTINI (2 pages) Page 104
2B-2023-06-22-00002 - Autorisation sécurité privée sur voie publique -
Hestia - Rustinu in fiera (2 pages) Page 107
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des contrôles de légalité et
budgétaire et de l’organisation territoriale
2B-2023-06-22-00003 - AP CC Castagniccia Casinca (4 pages) Page 110
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-06-21-00006 - Arrêté Dérogation Feux St Jean Bastia 2023 (2 pages)

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Sommaire :

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC

2B-2023-06-27-00002 - Arrêté fermeture des massifs 2023 (16 pages) Page 3

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Sommaire :

Agence Régionale de Santé Corse /
2B-2023-04-06-00010 - Arrêté ARS N°2023-130 du 6 avril 2023 portant
nomination de représentants des usagers dans la commission des usagers
du centre hospitalier intercommunal de Corte-Tattone (1 page) Page 6
2B-2023-05-22-00006 - Arrêté ARS N°2023-230 portant nomination de
représentants des usagers dans la commission des usagers de la
Polyclinique de Furiani (1 page) Page 8
2B-2023-04-06-00009 - Arrêté ARS n°2023-129 du 6 avril 2023 portant
nomination de représentants des usagers dans la commission des usagers
de la clinique La Palmola (1 page) Page 10
2B-2023-04-07-00033 - Arrêté n°ARS-2023-139 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations d’aide à la contractualisation et des forfaits annuels
au titre de l’année 2022 versés à l’unité d’auto-dialyse ILE ROUSSE (3
pages) Page 12
2B-2023-04-07-00034 - Arrêté n°ARS-2023-140 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations d’aide à la contractualisation et des forfaits annuels
au titre de l’année 2022 versés à l’unité d’autodialyse de l’ATUP-C pour le
site de CATERAGGIO (FINESS ET - 2B0004584) (4 pages) Page 16
2B-2023-04-07-00035 - Arrêté n°ARS-2023-141 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations relatives au financement des activités de psychiatrie
et des forfaits annuels au titre de l’année 2022 versés à la Clinique du Cap
(4 pages) Page 21
2B-2023-04-07-00036 - Arrêté n°ARS-2023-142 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations relatives au financement des activités de psychiatrie
et des forfaits annuels au titre de l’année 2022 versés à la Clinique San
Ornello (4 pages) Page 26
2B-2023-04-07-00037 - Arrêté n°ARS-2023-144 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations d’aide à la contractualisation et des forfaits annuels
au titre de l’année 2022 versés à la Clinique du Dr Filippi (N° Finess
géographique : 2B0000079) (4 pages) Page 31
2B-2023-04-07-00038 - Arrêté n°ARS-2023-146 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations d’aide à la contractualisation et des forfaits annuels
au titre de l’année 2022 versés à la Polyclinique Furiani (N° FINESS ET :
2B0000392) (4 pages) Page 36
2B-2023-04-07-00039 - Arrêté n°ARS-2023-147 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations d’aide à la contractualisation et des forfaits annuels
au titre de l’année 2022 versés à l’HAD DE CORSE (FINESS ET - 2B0001739)
(3 pages) Page 41
22B-2023-04-07-00040 - Arrêté n°ARS-2023-148 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations d’aide à la contractualisation et des forfaits annuels
au titre de l’année 2022 versés à l’HAD du Centre Raoul MAYMARD
(FINESS ET - 2B0003289) (4 pages) Page 45
2B-2023-04-07-00041 - Arrêté n°ARS-2023-153 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations d’aide à la contractualisation et des forfaits annuels
au titre de l’année 2022 versées à la Clinique de la Palmola (n° FINESS ET :
2B0000400) (4 pages) Page 50
2B-2023-04-07-00042 - Arrêté n°ARS-2023-154 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations d’aide à la contractualisation et des forfaits annuels
au titre de l’année 2022 versés à la Polyclinique la RESIDENCE MAYMARD
(FINESS ET - 2B0000145) (4 pages) Page 55
2B-2023-04-07-00043 - Arrêté n°ARS-2023-155 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations d’aide à la contractualisation et des forfaits annuels
au titre de l’année 2022 versés au Centre de Dialyse Sainte Catherine (N°
FINESS ET : 2B0005797) (4 pages) Page 60
2B-2023-04-07-00044 - Arrêté n°ARS-2023-156 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations d’aide à la contractualisation et des forfaits annuels
au titre de l’année 2022 versés à la Clinique de TOGA (n° FINESS
géographique : 2B0005664) (4 pages) Page 65
2B-2023-04-07-00045 - Arrêté n°ARS-2023-158 du 07/04/2023 portant
fixation des dotations relatives au financement des activités de psychiatrie
et des forfaits annuels au titre de l’année 2022 versés au Centre de jour La
Villa San Ornello (FINESS ET - 2B0003917) (4 pages) Page 70
2B-2023-04-07-00031 - Arrêté n°ARS/2023/134 du 07/04/2023 du fixant les
produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris
en charge par l’assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de Calvi
(FINESS EJ - 2B0005342) au titre de l’année 2022 (4 pages) Page 75
2B-2023-04-07-00032 - Arrêté n°ARS/2023/136 du 07/04/2023 fixant les
produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris
en charge par l’assurance maladie et versés au Centre Hospitalier
Intercommunal de Corte Tattone (FINESS EJ - 2B0004246) au titre de
l’année 2022 (5 pages) Page 80
Direction de la Mer et du Littoral de Corse /
2B-2023-06-15-00004 - Arrêté portant AOT du DPM à la SAS LA VELA JMT, à
Pietracorbara, pour la saison 2023 (6 pages) Page 86
2B-2023-06-15-00005 - Arrêté portant AOT du DPM à la SAS PANZANI, à
Saint Florent, pour 2023 (5 pages) Page 93
2B-2023-06-21-00001 - Arrêté portant autorisation de travaux sur le DPM à
Alcatel Submarine Network et autorisation d’occupation temporaire du
DPM à la SAS TELECOM ITALIA SPARKLE FRANCE (9 pages) Page 99
Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
2B-2023-06-19-00004 - Arrêté portant attribution d’une subvention à
l’association « A FRATELLANZA », au titre de l’action « ALT « Allocation
Logement Temporaire » pour l’exercice 2023.
(5 pages) Page 109
2B-2023-05-29-00001 - établissant la liste départementale des personnes
habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux en
application de l’article L211-13-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime (4
pages) Page 115
2B-2023-05-26-00011 - modifiant l’arrêté N°2B-2023-04-26-00002 en date
du 26 avril 2023
modifiant l’arrêté N°2B-2021-05-11-00005 portant
autorisation d’ouverture d’un établissement fixe de présentation au public
d’animaux vivants d’espèces non domestiques dont certaines relèvent de
la première catégorie (4 pages) Page 120
2B-2023-06-01-00008 - portant déclaration d’infection de tuberculose
bovine de l’exploitation de Mr VALERY Tony - SCEA APPIATA - EDE
N°20043001 (5 pages) Page 125
2B-2023-04-28-00011 - portant levée de la surveillance d’une exploitation
vis-à-vis de la tuberculose bovine :
exploitation de Mr BERTOLOZZI Stéphane (3 pages) Page 131
2B-2023-04-13-00002 - portant levée de la surveillance d’une exploitation
vis-à-vis de la tuberculose bovine :
exploitation de Mr CESARI François-Marie (3 pages) Page 135
2B-2023-04-13-00003 - portant levée de la surveillance d’une exploitation
vis-à-vis de la tuberculose bovine : exploitation de Mr RISTORCELLI Henri
(3 pages) Page 139
2B-2023-04-13-00004 - portant levée de la surveillance d’une exploitation
vis-à-vis de la tuberculose bovine : exploitation de Mr ZUCCARELLILaurent
(3 pages) Page 143
Direction départementale des Territoires /
2B-2023-06-19-00001 - Arrêté portant autorisation de destruction par tirs de
nuit de sangliers et de lapins dans le parc de Saleccia sur la commune de
Monticello (3 pages) Page 147
Direction départementale des Territoires / Pôle Gestion de Crise
2B-2023-06-20-00001 - Décision en date du 20 juin 2023 portant délégation
de signature en matière de taxe d’aménagement et de redevance
d’archéologie préventive (2 pages) Page 151
Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers
2B-2023-06-19-00003 - Arrêté portant autorisation d’une manifestation
sportive intitulée « 5ème montée historique Campile Legend Mutori » (3
pages) Page 154
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA
2B-2023-05-22-00005 - Ordre du jour de la CDAC du 28 juin 2023 (1 page) Page 158
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2023-06-21-00002 - Arrêté sapeurs pompiers juillet 2023 (3 pages) Page 160
2B-2023-06-15-00003 - Autorisation sécurité privée sur voie publique -
Hestia - NRJ A Corsica Party (2 pages) Page 164
2B-2023-06-15-00001 - Autorisation sécurité privée sur voie publique -
Hestia - Collecte de sang (2 pages) Page 167
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des finances locales
2B-2023-06-13-00007 - derog prolong achev ARRETE (3 pages) Page 170
2B-2023-06-13-00006 - ZALANA derog paiement delai achev depasse
ARRETE (3 pages)

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Sommaire
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA
2B-2023-06-19-00002 - Arrêté portant autorisation d’utilisation à titre
temporaire d’une hélisurface hospitalière en agglomération située sur la
commune de Bastia (3 pages) Page 3

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Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse /
2B-2023-06-13-00004 APPEL A PROJETS VISANT A LA CREATION DE 5
PÔLES TERRITORIAUX
D’AIDE AUX AIDANTS NON PROFESSIONNELS DE
PERSONNES ÂGEES DEPENDANTES ET DE PERSONNES EN SITUATION DE
HANDICAP (41 pages) Page 7
2B-2023-06-13-00005 AVENANT N° 312 PORTANT MODIFICATION DE
L’AVIS D’APPEL A PROJET ARS Agence Régionale de Santé/CDC /N° 222 DMS-AAP-2023 POUR LA
CREATION DE 5 PÔLES TERRITORIAUX D’AIDE AUX AIDANTS NON
PROFESSIONNELS DE PERSONNES ÂGEES DEPENDANTES ET DE
PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (3 pages) Page 49
2B-2023-06-09-00002 CAHIER DES CHARGES APPEL A
CANDIDATURES POUR LA CREATION D’UN POLE DE COMPETENCES ET
DE PRESTATIONS EXTERNALISEES (PCPE) POUR ENFANTS EN SITUATION
DE HANDICAP (HORS TSA) AU SEIN DE LA COMMUNAUTE 360 SUR LE
TERRITOIRE DE LA HAUTE-CORSE
(14 pages) Page 53
2B-2023-06-09-00001 RELANCE N°2 AVIS D’APPEL A CANDIDATURES
ARS /N° 294 DMS-AAC-2023 POUR LA CREATION D’UN POLE DE
COMPETENCES ET DE PRESTATIONS EXTERNALISEES (PCPE) POUR
ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP (HORS TSA) AU SEIN DE LA
COMMUNAUTE 360 SUR LE TERRITOIRE DE LA HAUTE-CORSE (2 pages) Page 68
Agence Régionale de Santé Corse / DOS
2B-2023-04-27-00011 Arrêté n° ARS/2023/196 du 27/04/2023 modifiant la
composition du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal de CORTE-TATTONE
(2 pages) Page 71
2B-2023-03-20-00014 Arrêté n°2023/114 du 20 mars 2023 portant fixation
des acomptes SMA HAD du CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE
CORTE-TATTONE N° Finess 2B0004246 (3 pages) Page 74
2B-2023-03-20-00015 Arrêté N°2023/115 du 20 mars 2023 portant fixation
du montant pour les activités de MCO du CENTRE HOSPITALIER
INTERCOMMUNAL DE CORTE-TATTONE N° Finess 2B0004246 (3 pages) Page 78
2B-2023-03-20-00012 Arrêté n°ARS 2023/110 du 20 mars 2023 portant
fixation des acomptes SMA MCO du CENTRE HOSPITALIER DE BASTIA N°
Finess 2B0000020 (4 pages) Page 82
2B-2023-03-20-00013 Arrêté n°ARS 2023/112 du 20 mars 2023 portant
fixation des acomptes SMA MCO du CENTRE HOSPITALIER DE CALVI N°
Finess 2B0005342 (3 pages) Page 87
2B-2023-04-07-00030 Arrêté n°ARS-2023-132 du 07/04/2023 du fixant les
produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris
en charge par l’assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de
Bastia (FINESS EJ 2B0000020) au titre de l'année 2022 (6 pages) Page 91
22B-2023-05-25-00003 Arrêté n°ARS/2023/252 du 25 mai 2023 modifiant
l’arrêté n°ARS/2023/106 du 16 mars 2023 fixant le calendrier 2023 des
périodes de dépôt pour les demandes d’autorisation présentées en
application des articles L.6122-1 et L.6122-9 du code de la santé publique (2
pages) Page 98
2B-2023-05-04-00006 Décision n°ARS/2023/206 du 4 mai 2023 Portant
autorisation de remplacement du scanographe à la SARL Société à responsabilité limitée Société
d’Imagerie Nouvelle de la Haute Corse (2 pages) Page 101
2B-2023-05-25-00004 Décision n°ARS/2023/253 du 25 mai 2023 portant
renouvellement de l’autorisation d’exercer l’activité de prélèvement
d’organes et de tissus d’origine humaine à des fins thérapeutiques sur une
personne décédée au Centre Hospitalier de Bastia (N° FINESS
géographique : 2B0000020) (2 pages) Page 104
CENTRE HOSPITALIER BASTIA /
2B-2023-06-13-00003 Délégation de signature Direction des affaires
financières, du contrôle de gestion et du parcours des patients (5 pages) Page 107
Direction de la Mer et du Littoral de Corse /
2B-2023-06-08-00009 Arrêté portant AOT du DPM à la COMMUNE de
POGGIO MEZZANA, pour la saison 2023 (5 pages) Page 113
2B-2023-06-08-00006 Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée JCG, à San
Nicolao, pour 2023 (5 pages) Page 119
2B-2023-06-08-00010 Arrêté portant AOT du DPM à la SAS ANDROMEDE
OCEANOLOGIE, dans le care la mission Gombessa 6, du 16 juillet au 16 aout
2023 (5 pages) Page 125
2B-2023-06-08-00007 Arrêté portant AOT du DPM au Parc Naturel marin
du Cap Corse et de l'Agriate, à Ogliastro, du 9 novembre 2022 au 9
novembre 2025 (5 pages) Page 131
2B-2023-06-08-00008 Arrêté portant AOT du DPM au Parc naturel marin
du Cap Corse et de l'Agriate, à Patrimonio, du 9 novembre 2022 au 9
novembre 2025 (5 pages) Page 137
2B-2023-06-08-00017 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SASU JET LOC MML sur la commune de L'Ile Rousse pour la
saison estivale 2023 ANNULE ET REMPLACE L’ARRÊTÉ
2B-2023-04-07-000023 du 07/04/2023 (5 pages) Page 143
2B-2023-06-08-00018 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à M. RAFFO François Dominique et M. DONSIMONI Jean-François
sur la commune de L'Ile Rousse pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 149
2B-2023-06-08-00019 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à Monsieur ACQUAVIVA Roch sur la commune de L'Ile Rousse pour
la saison estivale 2023 (5 pages) Page 155
32B-2023-06-07-00002 arrêté préfectoral portant autorisation de plongée
en scaphandre autonome des agents de la réserve naturelle de Scandola
dans le périmètre de cette réserve à des fins de mise en œuvre du plan de
gestion (4 pages) Page 161
{{Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est / Délégation de la
DSAC, SE en Corse}}
2B-2023-06-13-00001 AP modificatif dclassement pour tournage srie Plaine
Orientale.odt (2 pages) Page 166
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
2B-2023-05-31-00027 portant déclaration d’infection de tuberculose
bovine
de l’exploitation de Mr BIAGGI Fabrice EDE N° 20246003 (6
pages) Page 169
2B-2023-05-17-00010 portant déclaration d’infection de tuberculose du
cheptel porcin
de l’exploitation de l’EURL A VEZZANESE, EDE
n°20 347 051 , EGET n° 2BAMU (5 pages) Page 176
2B-2023-05-17-00011 portant déclaration d’infection de tuberculose du
cheptel porcin
de l’exploitation de Mr GOZZI François-Paul, EDE
n°20 161 001, EGET n° 2BABU (5 pages) Page 182
2B-2023-05-17-00012 portant déclaration d’infection de tuberculose du
cheptel porcin
de l’exploitation de Mr MOUYSSET-TAMBINI Ange, EDE
n°20 229 051, EGET n° 2BARM (5 pages) Page 188
2B-2023-05-17-00009 portant déclaration d’infection de tuberculose du
cheptel porcin de l’exploitation de Mr ALBERTINI François Germain, EDE
n°20 007 020, EGET n° 2BAQC (5 pages) Page 194
2B-2023-05-09-00016 portant levée de déclaration d’infection de
tuberculose bovine :
exploitation de Mr COSTA Paul-Félix, EDE n°
20 053 003 (3 pages) Page 200
2B-2023-05-05-00010 portant levée de déclaration d’infection de
tuberculose bovine :
exploitation de Mr FANTONI Stéphane, EDE n°
20 193 008 (3 pages) Page 204
2B-2023-04-12-00006 portant levée de déclaration d’infection de
tuberculose du cheptel porcin
de l’exploitation de Mr TORACCA
Augustin, N°EDE : 20 225 050, N°EGET : 2BADH (3 pages) Page 208
2B-2023-05-05-00009 portant levée de la surveillance d’une exploitation
vis-à-vis de la tuberculose bovine :
exploitation de LUCCHETTI Jean
Marie (3 pages) Page 212
2B-2023-05-30-00014 portant levée de la surveillance d’une exploitation
vis-à-vis de la tuberculose bovine :
exploitation de Madame ACQUAVIVA
COSTA Stéphana, EDE 20095028 (3 pages) Page 216
42B-2023-04-24-00004 portant levée de la surveillance d’une exploitation
vis-à-vis de la tuberculose bovine :
exploitation de Mr BASTIANI
Fabien-Anthony EDE N° 20120003 (3 pages) Page 220
2B-2023-05-30-00015 portant levée de la surveillance d’une exploitation
vis-à-vis de la tuberculose bovine :
exploitation de Mr MARTELLI
Stéphane, EDE 20332008 ; (3 pages) Page 224
2B-2023-04-06-00008 portant levée de la surveillance d’une exploitation
vis-à-vis de la tuberculose bovine :
exploitation de Mr OLMETA Cyril (3
pages) Page 228
2B-2023-05-11-00003 portant mise sous surveillance d’une exploitation
suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de
Madame PIERI Françoise, EDE 20124013 (4 pages) Page 232
2B-2023-05-30-00016 portant mise sous surveillance d’une exploitation
suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de
Monsieur CANAVA Martin, EDE 20153009 (4 pages) Page 237
2B-2023-05-30-00017 portant mise sous surveillance d’une exploitation
suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation de
Monsieur TADDEI Joseph, EDE 20045005 (4 pages) Page 242
2B-2023-05-30-00018 portant mise sous surveillance d’une exploitation
suspectée d’être infectée de tuberculose bovine : exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun I
MONTI, EDE 20148004 (4 pages) Page 247
Direction départementale des Territoires /
2B-2023-06-08-00005 Arrêté portant délégation d'ordonnancement
secondaire aux porteurs de carte d'achat émargeant sur les budgets HT2
de la préfecture de la Haute-Corse (2 pages) Page 252
2B-2023-06-08-00020 Arrêté portant délégation de signature à la Déléguée
territoriale adjointe de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
(ANRU) (2 pages) Page 255
2B-2023-06-08-00021 Arrêté portant désignation et délégation de
signature au délégué territorial adjoint de l'Agence national de la cohésion
des territoires (ANCT) (2 pages) Page 258
2B-2023-06-08-00022 Arrêté portant désignation et délégation de
signature du délégué de l'Agence à l'un ou plusieurs de ses collaborateurs (7
pages) Page 261
Direction départementale des Territoires / Direction
2B-2023-06-12-00001 Arrêté modificatif composition CSA Conseil supérieur de l'audiovisuel DDT2B (2 pages)Page 269
2B-2023-06-12-00002 Arrêté modificatif composition formation spécialisée
DDT2B (2 pages) Page 272
{{Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
/ Service Risque Energie et Transport}}
2B-2023-06-09-00003 Arrêté préfectoral du 9-06-2023 de prescriptions
spéciales encadrant l'exploitation du Parc éolien sis au lieu-dit
« Piandonaco » sur le territoire de la commune de ERSA, et au lieu-dit
« Vetriccia » sur le territoire de la commune de ROGLIANO par
la Société Tenesa (8 pages) Page 275
MINISTERE DE LA JUSTICE /
2B-2023-06-08-00004 Décision portant délégation de signature
ordonnancement secondaire et marchés publics (3 pages) Page 284
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2023-06-14-00010 ACD Jean-Jacques VIGNEAU (2 pages) Page 288
2B-2023-06-14-00011 HONORARIAT MARTELLI (1 page) Page 291

---

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse /
2B-2023-05-30-00012 AVIS N° 251 PORTANT MODIFICATION PAR
ADDENDUM DE L’AVIS D’APPEL A PROJET ARS Agence Régionale de Santé /N° 163 DMS-AAP-2023
POUR LA CREATION DE DEUX UNITES D’ENSEIGNEMENT MATERNELLE
AUTISME (UEMA) (3 pages) Page 6
2B-2023-05-30-00013 CAHIER DES CHARGES
Unités d’enseignement maternelle autisme (UEMA)
(6 pages) Page 10
Agence Régionale de Santé Corse / DOS
2B-2023-05-31-00025 Décision n° ARS/2023/255 du 31 mai 2023 portant
refus de modification de catégorie d’un véhicule de transports sanitaires
pour l’entreprise « AMBULANCES IMPERIALES » (2 pages) Page 17
Direction de la Mer et du Littoral de Corse /
2B-2023-05-31-00026 Arrêté portant AOT du DPM à la SAS DPLC, à
Lucciana, pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025 (6
pages) Page 20
2B-2023-06-02-00001 arrêté portant autorisation de fréquentation de la
partie terrestre, de prélèvement d’insectes et de pose de piège à insectes
dans le périmètre de la réserve naturelle de Scandola dans le cadre de la
mise en œuvre de Plans Territoriaux d’Actions sur l’entomofaune corse (4
pages) Page 27
2B-2023-06-01-00007 autorisation de travaux sur le domaine public
maritime à l'embouchure de la rivière « la Figarella » sur la commune de
Calvi et autorisation temporaire de circulation et de stationnement de
véhicules terrestres à moteur au droit de la commune de Calvi (4 pages) Page 32
2B-2023-06-01-00006 Autorisation de travaux sur le DPM à l'embouchure
de la rivière " la Figarella" sur la commune de Calvi et autorisation
temporaire de circulation et stationnement de véhicules terrestres à
moteur au droit de la commune de Calvi (4 pages) Page 37
{{Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est / Délegation de la
DSAC, SE en Corse}}
2B-2023-05-31-00020 AP dclassement pour tournage srie Plaine
Orientale.odt (6 pages) Page 42
{{Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /}}
2B-2023-05-05-00007 Arrêté portant déclaration d’infection de
tuberculose bovine de l’exploitation de Madame COSTA Martine Jeanne
Fleur, EDE : 20023010 (6 pages) Page 49
22B-2023-04-28-00010 Arrêté portant déclaration d’infection de
tuberculose bovine de l’exploitation de Madame GUIDONI Lucille, EDE :
20023007 (6 pages) Page 56
2B-2023-04-14-00019 Arrêté portant déclaration d’infection de
tuberculose bovine de l’exploitation de Madame MONTECATTINI Marie,
EDE : 20080014 (6 pages) Page 63
2B-2023-04-25-00011 Arrêté portant déclaration d’infection de
tuberculose bovine de l’exploitation de Mme COSTA-BRUNEAU
Dominique, EDE n° 20 244 007 (6 pages) Page 70
2B-2023-04-28-00008 Arrêté portant déclaration d’infection de
tuberculose bovine de l’exploitation de Monsieur COSTA Patrick, EDE :
20162009 (6 pages) Page 77
2B-2023-04-25-00012 Arrêté portant déclaration d’infection de
tuberculose bovine de l’exploitation de Mr FIOCCONI François André,
EDE n°20 244 003 (6 pages) Page 84
2B-2023-05-10-00011 Arrêté portant déclaration d’infection de
tuberculose bovine de l’exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun TOLAINI,
EDE n°20 140 008 (6 pages) Page 91
2B-2023-04-28-00009 Arrêté portant déclaration d’infection de
tuberculose bovine de l’exploitation d’EARL DU PETRICCIU, EDE :
20057001 (6 pages) Page 98
2B-2023-04-27-00010 Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation susceptible d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun DE PERETTO EDE N° 20277006 (4 pages) Page 105
2B-2023-04-11-00001 Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de Madame ACQUAVIVA COSTA Stéphana, EDE 20095028 (4
pages) Page 110
2B-2023-04-25-00013 Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de Madame SANTINI Séréna, EDE 20073103 (4 pages) Page 115
2B-2023-05-05-00008 Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de Madame SIMON Lisa-Marie, EDE 20169004 (4 pages) Page 120
2B-2023-04-20-00007 Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de Monsieur FLORI Marcel, EDE 20147027 (4 pages) Page 125
2B-2023-04-17-00016 Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de Monsieur MARTELLI Stéphane, EDE 20332008 (4 pages) Page 130
32B-2023-05-03-00002 Arrêté portant mise sous surveillance d’une
exploitation suspectée d’être infectée de tuberculose bovine :
exploitation de Mr QUILICI Patrice, EDE : 20 261 003 (4 pages) Page 135
{{Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations / PECST/AEAE}}
2B-2023-05-23-00004 Arrêté portant agrément entreprise solidaire
d’utilité sociale (ESUS) de l’association Corse Aide à la Personne (CAP)
(2 pages) Page 140
Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Corse /
2B-2023-06-06-00004 20230606 DDFIP2B Délégation SIE Arrêté plafond
crédit impôt (1 page) Page 143
2B-2023-06-06-00006 Arrêté de fermeture exceptionnelle au public du
service de la publicité foncière et de l'enregistrement le 19 juillet 2023 (2
pages) Page 145
Direction départementale des Territoires /
2B-2023-05-26-00010 ARRETE COMPOSITION CLAS 260523.odt (2 pages) Page 148
Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2023-06-05-00031 Arrêté portant autorisation de l'organisation d'une
manifestation canine les 24 et 25 juin 2023 sur la commune de
Castello-di-Rostino (3 pages) Page 151
2B-2023-06-05-00030 Arrêté portant prescription d'opérations de
piègeage de sangliers par les lieutenants de louveterie sur la commune d'Ile
Rousse (3 pages) Page 155
2B-2023-06-06-00002 Arrêté portant restructuration foncière et
application du régime forestier à des parcelles de terrain appartenant à la
commune de Lugo Di Nazza (3 pages) Page 159
2B-2023-06-06-00003 Arrêté portant restructuration foncière et
application du régime forestier d’une parcelle de terrain appartenant à la
commune de Serra Di Fiumorbo (3 pages) Page 163
Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers
2B-2023-06-05-00034 Arrêté n° 2B-2023-06-05-00001
Portant approbation des cartes de bruit des infrastructures routières dont le
trafic annuel est supérieur à 3 millions de véhicules, dans le département
de Haute-Corse
(4ème échéance) (6 pages) Page 167
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
2B-2023-06-01-00003 arrêté portant autorisation perturbation
intentionnelle espèces oiseaux protégés protégées (4 pages) Page 174
{{Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
/ Service Risque Energie et Transport}}
2B-2023-05-31-00024 AP SUP 31-05-2023 (3 pages) Page 179
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE /
2B-2023-05-31-00022 2023 05 15 Arrêté CLAV Mineurs (3 pages) Page 183
2B-2023-06-05-00032 Arrêté portant autorisation d’occupation
temporaire du domaine public maritime à la SAS TELECOM ITALIA SPARKLE
FRANCE Et portant autorisation de circulation temporaire et de
stationnement de véhicules terrestres à moteur sur le domaine public
maritime à la SAS GRIMALDI TPI, Commune de Bastia, plage de l’Arinella
(7 pages) Page 187
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA
2B-2023-06-05-00018 Arrêté autorisant la création d'une chambre
funéraire par la SCI PINELLU, gérée par M. Eric GUIDICELLI sur le territoire
de la commune de Ventiseri au lieu-dit "Zone artisanale de Travo", section
B, lot n°10 (2 pages) Page 195
2B-2023-06-05-00017 Arrêté autorisant la création d'une chambre
funéraire par les POMPES FUNEBRES MATTEI Marie-Clarisse, gérée par Mme
Marie-Clarisse MATTEI, sur le territoire de la commune de Calvi, route de
Porto, départementale D81B (2 pages) Page 198
2B-2023-06-05-00029 Arrêté portant habilitation de la Société à
responsabilité limitée NOUVEAU TERRITOIRE pour établir le certificat de
conformité mentionné au premier alinéa de l'article L. 752-23 du code de
commerce (2 pages) Page 201
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2023-06-02-00002 ARRETE HONORARIAT GRAZIANI (1 page) Page 204
2B-2023-06-05-00019 Autorisation ouverture nocturne La Cave Bastiaise
(2 pages) Page 206
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SP CORTE
2B-2023-06-06-00005 commission de contrôle des listes électorales -
Muracciole (2 pages) Page 2

---

Sommaire

Direction de la Mer et du Littoral de Corse /
2B-2023-05-22-00004 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à Monsieur LAURELLI Pierre-Dominique sur la commune
de Castellare di Casinca pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 4
2B-2023-05-26-00009 arrêté portant dérogation de dégradation de
posidonie (Posidonia oceanica) et de cymodocée (Cymodocea nodosa),
espèces végétales protégées, pour l’installation et l’exploitation d’un
câble sous-marin de télécommunication dans le cadre du projet BLUEMED à
Bastia (7 pages) Page 10
2B-2023-05-26-00008 arrêté portant dérogation de prélèvement de
feuilles de posidonie (Posidonia oceanica), espèce végétale protégée, à des
fins scientifiques (4 pages) Page 18
{{Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /}}
2B-2023-05-26-00004 ARRETE MAITRE SAISSET Rembt frais de gestion
BERTRAND (4 pages) Page 23
2B-2023-05-26-00001 ARRETE Rembt participation frais de gestionTONIAL
(5 pages) Page 28
2B-2023-05-26-00006 ARRETE SARL Société à responsabilité limitée ORLEANS Notaires Rembt frais de
gestion ZIMMANN (4 pages) Page 34
2B-2023-05-26-00003 ARRETE SCP DEJEAN JACQUET Rembt participation
frais de gestion TACLET J (4 pages) Page 39
2B-2023-05-26-00002 ARRETE SCP GONDOUIN Rembt frais de gestion
DEVICHI (4 pages) Page 44
2B-2023-05-26-00005 ARRETE SCP GRIMALDI MICHELI Rembt frais de
gestion MARK (4 pages) Page 49
{{Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers}}
2B-2023-05-25-00002 Arrêté portant prescription de la modification du
Plan de Prévention du risque d'Inondation sur la commune de Ghisonaccia
(4 pages) Page 54
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE /
2B-2023-05-30-00011 Arrêté imposant des prescriptions spéciales à la
société « SARL BALAGNE RECYCLAGE » pour l’exploitation de
l’installation de compostage sise sur la commune de CALVI (19 pages) Page 59
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA
2B-2023-05-31-00019 Arrêté portant composition de la commission
départementale d'aménagement commercial appelée à statuer sur la
demande d'autorisation d'exploitation commerciale sans permis de
construire d'un ensemble commercial à Biguglia présentée par le
mandataire Viallon Conseil pour le compte de dix-sept pétitionnaires
représentés par Monsieur MARTINEZ (SCI ORALTO) (3 pages) Page 79
22B-2023-05-31-00018 Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire
de la SASU THANATO CORSICA, gérée par Madame Amandine, Perle,
Joséphine, ANDRE, demeurant 4270, route d'Antisanti, 20270 Aleria (2
pages) Page 83
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des financles locales
2B-2023-05-30-00002 derog paiement delai achev depasse ARRETE (3
pages) Page 86
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-05-26-00007 Arrêté renouvellement d'agrément sécurité civile
BSPM (2 pages) Page 90

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