RAA du mois de septembre 2023

Mis à jour le 28/09/2023
Recueils des actes administratifs (RAA) du département de la Haute-Corse

Les RAA sont triés par ordre croissant de date de publication
Télécharger RAA N°1 DU 7 SEPTEMBRE 2023 PDF - 7,99 Mb - 07/09/2023

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse

2B-2023-09-06-00020 - ARRETE N°2023-509 en date du 06 septembre 2023 portant décision d’ouverture de l’appel à candidatures pour la délivrance
des agréments des hydrogéologues agréés en matière d’hygiène publique (2 pages) Page 5

Agence Régionale de Santé Corse / DOS

2B-2023-05-31-00028 - Arrêté N°ARS/2023/257 du 31 mai 2023 modifiant l’arrêté N°ARS/2023/209 du 09 mai 2023 fixant la liste des spécialités
autorisées dans le cadre des contrats conclus en application du 2° de l’article R.6152-338 du code de la santé publique pour la région Corse (2 pages) Page 8
2B-2023-06-06-00008 - Arrêté N°ARS/2023/292 du 6 juin 2023 fixant la liste des établissements publics de santé et des spécialités éligibles à la
modulation de la prime de solidarité territoriale en Corse à compter du 1er avril 2023 (3 pages) Page 11
2B-2023-08-18-00003 - Arrêté N°ARS/2023/504 du 18 août 2023 Portant suspension temporaire et partielle de l’autorisation de l’activité de soins de suites et de réadaptation accordée à l’ EURL « La Palmola » (2 pages) Page 15

Direction de la Mer et du Littoral de Corse

2B-2023-08-23-00002 - Arrêté portant AOT du DPM à la COMMUNE de ROGLIANO pour la saison 2023 (5 pages) Page 18
2B-2023-08-23-00003 - Arrêté portant AOT du DPM à la COMMUNE de SISCO pour la saison 2023 (5 pages) Page 24

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

2B-2023-09-04-00002 - Arrêté Agrément mandataire Mme CUVILLIER (3 pages) Page 30
2B-2023-09-01-00005 - Arrêté portant modifications des membres du Conseil Médical à l'égard des sapeurs pompiers volontaires du Sce d'incendie et Secours de Haute-Corse (3 pages) Page 34
2B-2023-08-17-00007 - portant déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation de Mr QUILICI Patrice, EDE n°20 261 003 (6
pages) Page 38
2B-2023-08-16-00007 - portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation de Mme FANTONI Gisèle, N°EDE: 20 193 007 (2 pages) Page 45
2B-2023-08-16-00009 - portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation de Mr MUGLIONI Joseph, N°EDE :20 337 010 (2 pages) Page 48
2B-2023-08-16-00008 - portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun MONTE ROSSU, N°EDE :
20 223 026 (2 pages) Page 51

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations / PECST/AEAE

2B-2023-09-06-00018 - Arrêté portant attribution de subvention à l'association OPRA au titre du BOP 104 (4 pages) Page 54

Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Corse

2B-2023-09-06-00001 - 2023 09 05 DDFIP2B Délégation SIE Haute-Corse (3pages) Page 59
2B-2023-09-06-00003 - 2023 09 05 DDFIP2B DELEGATION SIGNATURE PDCE (2 pages) Page 63
2B-2023-09-06-00005 - 2023 09 05 DDFIP2B Délégation signature SGC ILE ROUSSE-CORTE (1 page) Page 66
2B-2023-09-06-00004 - 2023 09 05 DDFIP2B DELEGATION SIGNATURE SIP BASTIA 1 09 23 (4 pages) Page 68
2B-2023-09-06-00002 - 2023 09 05 DDFIP2B Délégation signature SIP CORTE (4 pages) Page 73
2B-2023-09-06-00006 - DDFIP2B Liste chefs de service 01 09 2023 (1 page) Page 78

Direction départementale des Territoires

2B-2023-09-01-00009 - Arrêté portant autorisation de comptage de nuit du Cerf élaphe de Corse à l’aide de sources lumineuses sur les secteurs d'Acquacitosa et d'Abbazzia et Travu communes de Serra di Fiumorbo, Prunelli di Fiumorbo et de Ventiseri par les lieutenants de louveterie (6pages) Page 80

Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale

2B-2023-08-31-00003 - Arrêté portant création et nomination des membres (renouvellement de la composition) du conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative (CDJSVA) (4 pages) Page 87

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE

2B-2023-09-01-00007 - Arrêté portant fermeture administrative provisoire de l'entreprise L'ISLE AUX DESSERTS (2 pages) Page 92
2B-2023-09-01-00008 - Arrêté portant fermeture administrative provisoire de l'entreprise TABERNA RIBELLA, RIBELLA PRODUCTION et DISTRIBUTION (2 pages) Page 95
2B-2023-09-01-00006 - Arrêté portant fermeture administrative provisoire de SAS OLA EVOLUZIONE (2 pages) Page 98
2B-2023-09-05-00006 - CROCICCHIA bat communal logts - derog taux detr (3 pages) Page 101

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA

2B-2023-09-06-00007 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de l'EURL POMPES FUNEBRES MAZZIERI FRANCOIS (3 pages) Page 105
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des contrôles de légalité et budgétaire et de l’organisation territoriale

2B-2023-09-07-00009 - Arrêté portant mandatement d’office d’une dépense obligatoire sur le budget principal de la commune de Sisco (2 pages) Page 109

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau Juridique et de l'Accueil

2B-2023-08-31-00002 - AVIS de la CDAC Commission départementale d'aménagement commercial du 24 août 2023 concernant la création par transfert d'un magasin WELDOM et l’aménagement d'un drive sur la commune de Calvi. (3 pages) Page 112

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / ELECTIONS

2B-2023-08-29-00004 - Arrêté portant institution et fixant le périmètre des bureaux de vote dans les communes du département de la Haute-Corse à compter du 1er janvier 2024 (25 pages) Page 116

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SP CORTE
2B-2023-09-01-00004 - Arrêté fermeture Côte piscine -Venaco (3 pages) Page 142

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Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA

2B-2023-09-07-00017 - Arrêté portant délégation de signature aux chefs de bureaux et collaborateurs de la direction de la citoyenneté et des libertés publiques (7 pages)

Télécharger RAA SPÉCIAL N°3 DU 8 SEPTEMBRE 2023 PDF - 0,08 Mb - 08/09/2023

Sommaire

Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Corse

2B-2023-09-08-00001 - 20230905 DDFIP 2B Subdélégation ordonnancement
secondaire (2 pages)

Télécharger RAA SPECIAL N°6 DU 13 SEPTEMBRE 2023 PDF - 3,04 Mb - 13/09/2023

Sommaire
Direction de la Mer et du Littoral de Corse
2B-2023-09-12-00010 - AOT à 2 km en mer_câble fibre optique_BLUEMED_TI
SPARKLE FRANCE SAS (7 pages)
2B-2023-09-12-00009 - Atterrage et installation
anticipés_BASTIA_AOT_câble fibre optique_BLUEMED_TI SPARKLE FRANCE
SAS (10 pages)

Télécharger RAA N°4 DU 14 SEPTEMBRE 2023 PDF - 0,78 Mb - 14/09/2023

Sommaire
Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Corse
2B-2023-09-12-00007 - 2023 09 08 DDFIP2B DELEGATION RESPONSABLE DE
SPF (1 page) Page 3
2B-2023-09-12-00006 - 20230908 DDFIP2B Delegation speciale Pole Soutien et expertises CAP (2 pages) Page 5
Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers
2B-2023-09-13-00004 - arrêté Montée castagniccia modifie avec CdC-1 (3 pages) Page 8
Direction départementale des Territoires / Service Juridique et Coordination
2B-2023-09-12-00004 - Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les
propriétés publiques et privées situées sur le territoire des communes de
Santa Reparata di Balagna, Feliceto et Speloncato en vue de la réalisation,
par l'Office d'équipement hydraulique de Corse, d'inventaires faunistiques
et floristiques dans l'ensemble du pourtour du plan d'eau du barrage de Codole (2 pages) Page 12
Direction départementale des Territoires / Service Urbanisme Construction
Rénovation
2B-2023-09-05-00007 - Direction Départementale des territoires de la
Haute-Corse - service urbanisme construction renovation - Aménagement -

Arrêté portant approbation de la carte communale de GALERIA (2 pages) Page 15
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE
2B-2023-09-07-00019 - ERSA derog taux detr (3 pages) Page 18
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA

2B-2023-09-08-00002 - Arrêté portant modification de l'arrêté
N°2B-2020-11-03-003 du 3 novembre 2020 portant habilitation dans le

domaine funéraire de la SARL Société à responsabilité limitée POMPES FUNÈBRES CORSES (2 pages) Page 22
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2023-09-07-00016 - Autorisation transfert licence IV depuis Monticello
vers l'Ile Rousse (2 pages) Page 25

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des financles locales
2B-2023-09-12-00003 - DETR 2023 - Valle d'Alesani dérogation au taux
minimal de 20% (4 pages) Page 28

Télécharger RAA NOMINATIF N°5 DU 14 SEPTEMBRE 2023 PDF - 0,12 Mb - 14/09/2023

Sommaire
Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2023-09-11-00002 - AP portant autorisation de l'organisation d'une
manifestation canine les 28 et 29 septembre 2023 sur les communes de
Calacuccia, Lozzi et Casamaccioli (3 pages)

Télécharger RAA SPECIAL N°7 DU 14 SEPTEMBRE 2023 PDF - 0,15 Mb - 14/09/2023

Sommaire

Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Corse /

2B-2023-09-14-00001 - 2023 09 14 DDFIP2B-PCRP - Délégation de signature (2 pages) Page 3

Télécharger RAA SPECIAL N°8 DU 15 SEPTEMBRE 2023 PDF - 0,09 Mb - 15/09/2023

Sommaire

Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Corse /
2B-2023-09-15-00001 - 2023 09 15 DDFIP2B Délégation de signature SDIF Haute-Corse (1 page) Page 3

Télécharger RAA SPECIAL N°9 DU 19 SEPTEMBRE 2023 PDF - 0,12 Mb - 19/09/2023

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA
2B-2023-09-18-00003 - Arrêté autorisant la représentation du Préfet de la Haute-Corse devant le Tribunal administratif de Bastia (2 pages) Page 3

Télécharger RAA N°10 DU 21 SEPTEMBRE 2023 PDF - 13,60 Mb - 21/09/2023

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse /

2B-2023-08-08-00007 - DECISION TARIFAIRE N°484 PORTANT MODIFICATION DE LA DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT POUR 2023 DE ESAT STELLA MATUTINA - 2B0003537 (2 pages) Page 5
2B-2023-08-08-00020 - DECISION TARIFAIRE N°497 du 08/08/2023 PORTANT MODIFICATION DU PRIX DE JOURNEE GLOBALISE POUR 2023 DE
MAS UGECAM DE BASTIA - 2B0006027 (2 pages) Page 8

2B-2023-08-08-00017 - DECISION TARIFAIRE N° 494 PORTANT MODIFICATION DU PRIX DE JOURNEE GLOBALISE POUR 2023 DU CAMSP
DE BASTIA – 2B0004188 (2 pages) Page 11
2B-2023-06-20-00035 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ /310 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes LA CHENAIE - 2B0000442 (2 pages) Page 14
2B-2023-06-20-00034 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ /310 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes LA
CHENAIE - 2B0000442 (2 pages) Page 17
2B-2023-08-08-00002 - DECISION TARIFAIRE N°479 PORTANT MODIFICATION DE LA DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT POUR 2023 DE UEROS ORIZONTE - 2B0005136 (2 pages) Page 20
2B-2023-08-08-00003 - DECISION TARIFAIRE N°480 PORTANT
MODIFICATION DE LA DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT POUR 2023 DE SESSAD POLYHANDICAP - EVEIL - 2B0005771 (2 pages) Page 23
2B-2023-08-08-00004 - DECISION TARIFAIRE N°481 PORTANT MODIFICATION DE LA DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT POUR 2023 DE SESSAD DYS TDAH - 2B0001788 (2 pages) Page 26
2B-2023-08-08-00005 - DECISION TARIFAIRE N°482 PORTANT MODIFICATION DE LA DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT POUR 2023 DE SESSAD LES TILLEULS - 2B0001499 (2 pages) Page 29
2B-2023-08-08-00006 - DECISION TARIFAIRE N°483 PORTANT MODIFICATION DE LA DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT POUR 2023 DE ESAT L ATELIER - 2B0003651 (2 pages) Page 32
2B-2023-08-08-00008 - DECISION TARIFAIRE N°485 PORTANT MODIFICATION DE LA DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT POUR 2023 DE SESSAD AUTISME ET TED - 2B0005318 (2 pages) Page 35
2B-2023-08-08-00009 - DECISION TARIFAIRE N°486 PORTANT MODIFICATION DE LA DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT POUR 2023 DE CENTRE DE RESSOURCES POUR L'AUTISME - 2B0005524 (2 pages) Page 38
2B-2023-08-08-00010 - DECISION TARIFAIRE N°487 PORTANT MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE FAM DE TATTONE - 2B0005730 (2 pages) Page 41
2B-2023-08-08-00011 - DECISION TARIFAIRE N°488 PORTANT MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE FAM CARLINA - 2B0005045 (2 pages) Page 44
2B-2023-08-08-00012 - DECISION TARIFAIRE N°489 PORTANT MODIFICATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE SAMSAH
TSA - 2B0006019 (2 pages) Page 47
2B-2023-08-08-00013 - DECISION TARIFAIRE N°490 PORTANT MODIFICATION DU PRIX DE JOURNEE GLOBALISE POUR 2023 DE IME LES TILLEULS - 2B0004139 (2 pages) Page 50
2B-2023-08-08-00014 - DECISION TARIFAIRE N°491 PORTANT MODIFICATION DU PRIX DE JOURNEE GLOBALISE POUR 2023 DE MAS DETATTONE - 2B0004360 (2 pages) Page 53
2B-2023-08-08-00015 - DECISION TARIFAIRE N°492 PORTANT MODIFICATION DU PRIX DE JOURNEE GLOBALISE POUR 2023 DE CMPP DE BASTIA - 2B0004717 (2 pages) Page 56
2B-2023-08-08-00016 - DECISION TARIFAIRE N°493 PORTANT MODIFICATION DU PRIX DE JOURNEE GLOBALISE POUR 2023 DE CDAV DE BASTIA - 2B0004733 (2 pages) Page 59
2B-2023-08-08-00018 - DECISION TARIFAIRE N°495 PORTANT MODIFICATION DU PRIX DE JOURNEE GLOBALISE POUR 2023 DE IME CENTRE FLORI - 2B0000210 (2 pages) Page 62
2B-2023-08-08-00019 - DECISION TARIFAIRE N°496 PORTANT MODIFICATION DU PRIX DE JOURNEE GLOBALISE POUR 2023 DE SERVICE DE PREORIENTATION L'AVVENE - 2B0003388 (2 pages) Page 65
2B-2023-08-08-00021 - DECISION TARIFAIRE N°498 PORTANT MODIFICATION DU PRIX DE JOURNEE GLOBALISE POUR 2023 DE I TEP - DISPOSITIF " A STRADELLA " - 2B0005912 (2 pages) Page 68

Direction de la Mer et du Littoral de Corse /
2B-2023-09-15-00002 - Arrêté portant AOT du DPM au Parc Naturel Marin du Cap Corse et de l'Agriate, du 17 septembre 2023 au 15 octobre 2023 (5
pages) Page 71

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention des risques naturels et routiers
2B-2023-09-18-00007 - AP portant prescriptions complémentaires à l’arrêté d’autorisation environnementale N° 2B-2019-03-01-002 en date du 1 mars 2019 portant autorisation environnementale au titre des articles 181-1 et suivants du Code de l’environnement relative à l’opération de dragage du port de pêche de Centuri. (6 pages) Page 77

Direction départementale des Territoires / Service Urbanisme Construction Rénovation
2B-2023-09-18-00006 - DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-CORSE-SERVICE URBANISME CONSTRUCTION RÉNOVATION-UNITÉ PLANIFICATION URBAINE AMÉNAGEMENT-PORTANT APPROBATIONDE LA RÉVISION DE LA CARTE COMMUNALE DE POGGIOLA (2 pages) Page 84

Télécharger RAA SPÉCIAL N°11 UD 25 SEPTEMBRE 2023 PDF - 7,47 Mb - 25/09/2023

Sommaire

MINISTERE DE LA JUSTICE / Centre pénitentiaire de Borgo
2B-2023-09-25-00004 - Décision délégation de compétence direction et officiers, mesures de contrôle et de sécurité (2 pages) Page 3
2B-2023-09-25-00008 - Décision délégation permanente de signature chef de détention (3 pages) Page 6
2B-2023-09-25-00002 - Décision délégation permanente de signature directeur de détention (4 pages) Page 10
2B-2023-09-25-00003 - Décision délégation permanente de signature gradés (2 pages) Page 15
2B-2023-09-25-00005 - Décision délégation permanente de signature Officiers (2 pages) Page 18
2B-2023-09-25-00007 - Décision délégation permanente de signature, attachée d'administration (4 pages) Page 21
2B-2023-09-25-00006 - Décision délégation permanente de signature, directeur adjoint chef d'établissement (4 pages) Page 26

Télécharger RAA SPECIAL N°12 DU 26 SEPTEMBRE 2023 PDF - 0,76 Mb - 26/09/2023

Sommaire

Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est / Délegation de laDSAC, SE en Corse
2B-2023-09-25-00009 - AP dclassement Workshop Bastia.odt (4 pages) Page 3

Télécharger RAA SPECIAL N°13 DU 26 SEPTEMBRE 2023 PDF - 0,51 Mb - 26/09/2023

Sommaire

Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est / Délegation de la DSAC, SE en Corse
2B-2023-09-25-00010 - AP ZIT BASTIA visite PR.odt (2 pages) Page 3

Télécharger RAA SPECIAL N°14 DU 27 SEPTEMBRE 2023 PDF - 1,45 Mb - 27/09/2023

Sommaire

Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est / Délegation de la DSAC, SE en Corse
2B-2023-09-27-00001 - AP ZD BASTIA visite PR_C130_V3.odt (3 pages) Page 3

Télécharger RAA SPÉCIAL N°15 DU 27 SEPTEMBRE 2023 PDF - 0,13 Mb - 27/09/2023

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE /

2B-2023-09-27-00002 - Interdiction de circulation ou de stationnement de
navires dans les limites administratives du port de Bastia (2 pages) Page 3

Télécharger RAA N°16 DU 28 SEPTEMBRE 2023 PDF - 17,04 Mb - 28/09/2023

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse /
2B-2023-06-20-00028 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ / 304 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes SAINT ANDRE - 2B0001341 (2 pages) Page 5
2B-2023-06-20-00024 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ / 300 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes CASA SERENA 2B - 2B0000939 (2 pages) Page 8
2B-2023-06-20-00030 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ / 306 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes RESIDENCE PIERRE BOCOGNANO - 2B0004618 (2 pages) Page 11
2B-2023-06-20-00021 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ /297 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes U SERENU - 2B0003107 (2 pages) Page 14
2B-2023-06-20-00023 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ /299 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes RESIDENCE EUGENIA - 2B0004238 (2 pages) Page 17
2B-2023-06-20-00029 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ /305 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes SAINTE THERESE - 2B0003701 (2 pages) Page 20
2B-2023-06-20-00032 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ /308 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes A ZIGLIA - 2B0003636 (2 pages) Page 23
2B-2023-06-20-00033 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ /309 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes DE TATTONE - 2B0003784 (2 pages) Page 26
2B-2023-06-20-00025 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ /301 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes CH BASTIA - 2B0003628 (2 pages) Page 29
2B-2023-06-20-00031 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ /307 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes SAINTE DEVOTE - 2B0004634 (2 pages) Page 32
2B-2023-06-20-00022 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ /298 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes L'AGE D'OR - 2B0003057 (2 pages) Page 35
2B-2023-06-20-00027 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ /303 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes MAISON NOTRE DAME - 2B0000459 (2 pages) Page 38
2B-2023-06-20-00026 - DECISION TARIFAIRE N°2023/ /302 PORTANT FIXATION DU FORFAIT GLOBAL DE SOINS POUR 2023 DE EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes STE FAMILLE - 2B0003073 (2 pages) Page 41

Agence Régionale de Santé Corse / DOS
2B-2023-08-30-00004 - Arrêté n°ARS-2023-507 du 30 août 2023 portant validation de l’avenant n°7 au cahier des charges régional de la permanence des soins ambulatoires en Corse (3 pages) Page 44
2B-2023-09-15-00003 - Arrêté N°ARS/2023/561 du 15/09/2023 modifiant l’arrêté n°ARS/2023/504 du 18 août 2023 portant suspension temporaire et partielle de l’autorisation de l’activité de soins de suites et de réadaptation accordée à l’EURL « La Palmola » (n° Finess juridique : 2B0000137) (2 pages) Page 48

Direction de la Mer et du Littoral de Corse /
2B-2023-09-21-00004 - Arrêté portant dérogation de prélèvement de boutures de posidonie (Posidonia oceanica), espèce végétale protégée, à des fins scientifiques, dans le cadre du projet RenforC (4 pages) Page 51

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention des risques naturels et routiers
2B-2023-09-19-00002 - AP-urbino Portant autorisation environnementale, au titre des articles L.181-1 et suivants du code de l’environnement, relative au projet de réaménagement et d’entretien d’un ouvrage d’échange hydraulique durable entre la mer et l’étang d’Urbinu, sur les communes d’Aléria et de Ghisonaccia (22 pages) Page 56

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement / Service Risque Energie et Transport
2B-2023-09-19-00003 - Arrêté du 19 septembre 2023 actualisant les prescriptions applicables à la société « RECUP ENVIRONNEMENT RECYCLAGE R.E.R » pour l’exploitation d’une installation de transit, regroupement et tri de métaux ou déchets de métaux non dangereux ainsi que des installations connexes sur la commune de BIGUGLIA (16 pages) Page 79
2B-2023-09-20-00001 - Arrêté du 20 septembre 2023 rendant la société « CASSE DE CALENZANA » redevable d’une astreinte journalière dans le cadre de l’exploitation d’un «Centre VHU» sur la commune de CALENZANA (2 pages) Page 96

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2023-09-21-00003 - Autorisation transfert licence IV depuis Canale di Verde vers Corte. (2 pages) Page 99

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / Bureau des contrôles de légalité et budgétaire et de l’organisation territoriale
2B-2023-09-25-00001 - Modification statutaire SIVOS E Cinque Pieve di Balagna (2 pages) Page 102
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / ELECTIONS
2B-2023-09-26-00008 - AP Arr Bastia Complétant et modifiant les arrêtés N°2B-2020-12-09-002 du 9 décembre 2020 et N°2B-2021-03-10-00011 du 10 mars 2021 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l’arrondissement de Bastia. (3 pages) Page 105

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SGC
2B-2023-09-22-00001 - Arrêté du portant subdélégaton de signature à des agents du secrétariat général commun départemental de la Haute-Corse
(2 pages) Page 109
2B-2023-09-22-00002 - Arrêté du portant subdélégaton de signature en matière d’ordonnancement secondaire et de pouvoir adjudicateur (2
pages) Page 112

Télécharger RAA NOMINATIF N°17 DU 28 SEPTEMBRE 2023 PDF - 0,28 Mb - 28/09/2023

Sommaire

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations /
2B-2023-09-15-00004 - Arrêté portant levée de déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation de Mme BOSCHI Sophie, EDE n° 20 304 011 (3 pages) Page 3

Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2023-09-21-00002 - AP portant autorisation de destruction par tirs de nuit de sangliers et de lapins sur l'exploitation de Mr ANDRE Jean Sampiero "lieu-dit Arbu" sur la commune de Monticello (3 pages) Page 7
2B-2023-09-21-00001 - AP portant autorisation de destruction par tirs de nuit de sangliers sur l'exploitation de Mme SAMSON Eléonore " lieu-ditCasacutine" sur la commune de Corbara (3 pages) Page 11

Télécharger RAA SPECIAL N°18 DU 27 SEPTEMBRE 2023 PDF - 0,14 Mb - 28/09/2023

Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / CSC

2B-2023-09-28-00001 - CSC - Arrêté autorisant la captation,
l’enregistrement et la transmission d’images au moyen de caméras
installées sur des aéronefs circulant sans personne à bord le 28 septembre
2023 de 10h00 à minuit sur la commune de Bastia (3 pages)

Documents listés dans l’article