RAA du mois d'avril 2023

Mis à jour le 04/06/2023

Recueils des actes administratifs (RAA) du mois d'avril 2023 du département de la Haute-Corse


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Sommaire
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA
2B-2023-04-25-00008 Arrêté portant délégation de signature à Madame
Magali CHAPEY, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet, et aux
chefs de bureaux et collaborateurs du cabinet (3 pages) Page 3

Télécharger RAA N°10 DU 27 AVRIL 2023 PDF - 12,04 Mb - 16/06/2023

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse / DOS
2B-2023-04-18-00026 Décision N°ARS/2023/177 du 18 avril 2023 Portant
autorisation de création d’activité de soins de traitement de l’insuffisance
rénale chronique par épuration extra-rénale par dialyse à domicile selon les
modalités dialyse péritonéale à domicile et hémodialyse à domicile à
l’Assistance pour le Traitement des Urémiques en Provence-Corse (ATUP-C
(2 pages) Page 7
Agence Régionale de Santé Corse / DSQ
2B-2023-02-28-00009 Portant désignation de Monsieur MECHAIN Matthieu
comme Inspecteur ayant la qualité de médecin pour remplir les missions de
contrôle prévues aux articles L.1421-1 du Code de la santé publique et
L.313.3 du Code de l’action sociale et des familles (2 pages) Page 10
2B-2023-02-28-00010 Portant habilitation à rechercher et constater des
infractions au code l’action sociale et des familles et au code de la santé
publique (2 pages) Page 13
Direction de la Mer et du Littoral de Corse /
2B-2023-04-07-00017 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à l'Association UNIVAC, sur la commune de L'Ile Rousse, pour la
saison estivale 2023 (5 pages) Page 16
2B-2023-04-17-00013 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à l'EURL RÉSIDENCE DARY, sur la commune de L'Ile Rousse, pour la
saison estivale 2023 (5 pages) Page 22
2B-2023-04-07-00019 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la MAIRIE DE L'ILE ROUSSE, sur la commune de L'Ile Rousse, pour
la saison estivale 2023 (5 pages) Page 28
2B-2023-04-17-00012 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée A CASELLA, sur la commune de L'Ile Rousse, pour la
saison estivale 2023 (5 pages) Page 34
2B-2023-04-14-00008 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée CLOR, sur la commune de CALVI, pour la saison estivale
2023 (5 pages) Page 40
2B-2023-04-14-00015 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée CSJL, sur la commune de CALVI, pour la saison estivale
2023 (5 pages) Page 46
2B-2023-04-17-00011 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée D'ORIANO, sur la commune de L'Ile Rousse, pour la
saison estivale 2023 (5 pages) Page 52
22B-2023-04-07-00029 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LA CABANE DU PECHEUR, sur la commune de
Galeria, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 58
2B-2023-04-14-00005 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LA VILLA PLAGE, sur la commune de CALVI, pour la
saison estivale 2023 (5 pages) Page 64
2B-2023-04-14-00012 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LE BELGODERE, sur la commune de CALVI, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 70
2B-2023-04-14-00007 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LE BLOCKOS, sur la commune de CALVI, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 76
2B-2023-04-17-00008 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LE BOUNTY, sur la commune d'Aleria, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 82
2B-2023-04-14-00006 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LE LIDO, sur la commune de CALVI, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 88
2B-2023-04-17-00015 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LES PLAGES, sur la commune de Brando, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 94
2B-2023-04-14-00011 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée MARCO PLAGE, sur la commune de CALVI, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 100
2B-2023-04-07-00016 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée NAUSICAA GM, sur la commune de Ghisonaccia, pour la
saison estivale 2023 (6 pages) Page 106
2B-2023-04-17-00010 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée OKEANOS, sur la commune de L'Ile Rousse, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 113
2B-2023-04-14-00009 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée PAPAGAYO, sur la commune de CALVI, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 119
2B-2023-04-17-00014 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée RESTAURANT U FRANGHIU, sur la commune de Brando,
pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 125
2B-2023-04-07-00024 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée SANTA MARIA, sur la commune de L'Ile
Rousse, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 131
2B-2023-04-07-00018 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée STELLA MARE, sur la commune de L'Ile Rousse, pour la
saison estivale 2023 (5 pages) Page 137
32B-2023-04-14-00010 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée SUN BEACH, sur la commune de CALVI, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 143
2B-2023-04-14-00016 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée U CORNU MARINU, sur la commune de CALVI, pour la
saison estivale 2023 (5 pages) Page 149
2B-2023-04-14-00014 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée VENICE BEACH, sur la commune de CALVI, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 155
2B-2023-04-07-00025 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SAS FUN ORIZONTE 2, sur la commune de
Ghisonaccia, pour la saison estivale 2023 (6 pages) Page 161
2B-2023-04-17-00009 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SAS JAJF, sur la commune de L'Ile Rousse, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 168
2B-2023-04-07-00022 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SAS L'ISULA PARASAILING, sur la commune de L'Ile
Rousse, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 174
2B-2023-04-07-00026 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SAS OLA EVOLUZIONE, sur la commune de
Ghisonaccia, pour la saison estivale 2023 (6 pages) Page 180
2B-2023-04-07-00027 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SAS PERLA DI MARE, sur la commune de
Ghisonaccia, pour la saison estivale 2023 (6 pages) Page 187
2B-2023-04-14-00018 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SAS VITO, sur la commune de Algajola, pour la saison estivale
2023 (5 pages) Page 194
2B-2023-04-07-00023 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SASU JET LOC MML, sur la commune de L'Ile
Rousse, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 200
2B-2023-04-07-00021 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SASU JET LOC XTREM, sur la commune de L'Ile Rousse, pour la
saison estivale 2023 (5 pages) Page 206
2B-2023-04-14-00013 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la Société d'exploitation de la plage de Calvi 14, sur la commune
de CALVI, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 212
2B-2023-04-14-00017 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à Madame ALBERTINI épouse BUTERI Marie-Laure, sur la commune
de CALVI, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 218
2B-2023-04-07-00020 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à Madame ALFONSI Béatrice, sur la commune de L'Ile
Rousse, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 224
42B-2023-04-07-00028 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à Monsieur PLAVIS Dominique, sur la commune de
Cervione, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 230
{{Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /}}
2B-2023-03-17-00003 Arrêté portant levée de la surveillance d’une
exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine :
exploitation de Mme CALZARELLI Maria-Catalina EDE N° 20068005 (3 pages) Page 236
2B-2023-04-25-00001 ARRETE Rembt participation au frais de gestion
BIANCHI Orelio (4 pages) Page 240
2B-2023-04-25-00005 ARRETE Rembt participation frais de gestion
BOZZOLI G (4 pages) Page 245
2B-2023-04-25-00002 ARRETE Rembt participation frais de gestion
CECCOLI Gilles (4 pages) Page 250
2B-2023-04-25-00003 ARRETE Rembt participation frais de gestion DA
SILVA Pierre Michel (4 pages) Page 255
2B-2023-04-25-00006 ARRETE Rembt participation frais de gestion DOS
SANTOS Fernandes (5 pages) Page 260
2B-2023-04-25-00004 ARRETE Rembt participation frais de gestion
REDONDO Bruno (4 pages) Page 266
Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2023-04-20-00005 Arrêté déclarant, à titre exceptionnel et
expérimental, d’intérêt général et d’urgence (DIGU) des travaux de
débroussaillement en prévention des risques d’incendies de forêt sur le
territoire de la Communauté de communes du Fium Orbu Castellu (CCFC) -
Création d’une zone de coupure de combustible en interface
« habitat-Forêt » en partie ouest du village de la commune de Lugo di
Nazza (14 pages) Page 271
2B-2023-04-20-00002 Arrêté Déclarant, à titre exceptionnel et
expérimental, d’intérêt général et d’urgence (DIGU) des travaux de
débroussaillement en prévention des risques d’incendies de forêt sur le
territoire de la Communauté de communes du Fium Orbu Castellu (CCFC) -
Création d’une zone de coupure de combustible en interface
« habitat-Forêt » sur le hameau « Maison Pieraggi » situé sur les
communes de Pietroso et Ghisonaccia (10 pages) Page 286
2B-2023-04-20-00004 Arrêté déclarant, à titre exceptionnel et
expérimental, d’intérêt général et d’urgence (DIGU) des travaux de
débroussaillement en prévention des risques d’incendies de forêt sur le
territoire de la Communauté de communes du Fium Orbu Castellu (CCFC) -
Création d’une zone de coupure de combustible en interface
« habitat-Forêt » sur le hameau « U Cavu » de la commune de Ghisoni (9
pages) Page 297
52B-2023-04-20-00003 Arrêté déclarant, à titre exceptionnel et
expérimental, d’intérêt général et d’urgence (DIGU) des travaux de
débroussaillement en prévention des risques d’incendies de forêt sur le
territoire de la Communauté de communes du Fium Orbu Castellu (CCFC) -
Création d’une zone de coupure de combustible en interface
« habitat-Forêt » sur le secteur de Teppa situé sur la commune de San
Gavino di Fium’Orbu (10 pages) Page 307
{{Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers}}
2B-2023-04-24-00003 Arreté course de côte de Sorbo Ocagnano (3 pages) Page 318
{{Direction départementale des Territoires / Service Urbanisme Construction
Rénovation}}
2B-2023-04-20-00006 Arrêté préfectoral portant approbation de la
révision de la carte communale de VEZZANI (2 pages) Page 322
{{Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
/ Service Risque Energie et Transport}}
2B-2023-04-21-00002 AP du 21-04-2023 portant mise en demeure de la
société ENGIE pour l'exploitation des installations de stockage et de
distribution de gaz inflammable liquéfié à BASTIA Arinella (2 pages)

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Sommaire
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-04-25-00007 AP-Portant réquisition de personnels de la société
ENGIE
aux obligations légales de débroussaillement du site de stockage et
de distribution de gaz exploité par la société "ENGIE" sur le territoire de
Basta au lieu-dit "Arinella", les 25 et 26 avril 2023 (3 pages)

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Sommaire
{{
Agence Régionale de Santé Corse /}}
2B-2023-04-14-00003 ARRETE ARS Agence Régionale de Santé 2023/164 du 14/04/2023 Relatif au
calendrier prévisionnel des appels à projets autorisés par l’Agence
Régionale de Santé de Corse pour la période 2022-2023 (3 pages) Page 6
2B-2023-04-14-00004 ARRETE ARS Agence Régionale de Santé n°2023/165 du 14/04/2023 Portant
actualisation du Programme Interdépartemental d’Accompagnement
(PRIAC) des handicaps et de la perte d’autonomie de CORSE pour la
période 2022-2023 (75 pages) Page 10
2B-2023-04-14-00002 AVIS D’APPEL A PROJET ARS Agence Régionale de Santé/N°163 DMS-AAP-2023
POUR LA CREATION DE DEUX UNITES D’ENSEIGNEMENT MATERNELLE
AUTISME (UEMA) (21 pages) Page 86
{{
Direction de la Mer et du Littoral de Corse /}}
2B-2023-04-07-00011 Arrêté portant AOT du DPM à ESPERVIE Jean Marie, à
Linguizzetta, pour la saison 2023 (6 pages) Page 108
2B-2023-03-28-00048 Arrêté portant AOT du DPM à l'association "Office
Municipal des sports de Linguizzetta", à Linguizzetta, pour la saison 2023 (5
pages) Page 115
2B-2023-03-28-00046 Arrêté portant AOT du DPM à l'association
Fédération des oeuvres laïques, à Sorbo Ocagnano, pour la saison 2023 (6
pages) Page 121
2B-2023-03-28-00063 Arrêté portant AOT du DPM à l'association ROYA
NAUTIQUE CLUB, à Saint Florent, pour la saison 2023 (5 pages) Page 128
2B-2023-03-28-00062 Arrêté portant AOT du DPM à l'Office de
l'Environnement de la Corse, à Rogliano, pour la saison 2023 (5 pages) Page 134
2B-2023-04-07-00012 Arrêté portant AOT du DPM à la Communauté de
Communes de Costa Verde, à Cervione, Poggio Mezzana, San Giuliano, San
Nicolao, Santa Lucia di Moriani, Santa Maria Poggio, Taglio Isolaccio,
Talasani, Valle di Campoloro, pour la saison 2023 (5 pages) Page 140
2B-2023-04-07-00013 Arrêté portant AOT du DPM à la Communauté de
communes de la Castagniccia Casinca, à Penta di Casinca, Sorbo Ocagnano
et Venzolasca (5 pages) Page 146
2B-2023-03-28-00052 Arrêté portant AOT du DPM à la COMMUNE de
LUCCIANA, pour la saison 2023 (5 pages) Page 152
2B-2023-03-28-00053 Arrêté portant AOT du DPM à la COMMUNE de LURI,
pour la saison 2023 (5 pages) Page 158
2B-2023-03-28-00055 Arrêté portant AOT du DPM à la COMMUNE DE
PENTA DI CASINCA, plage d'Ajola, pour la saison 2023 (6 pages) Page 164
22B-2023-03-28-00056 Arrêté portant AOT du DPM à la COMMUNE DE
PENTA DI CASINCA, San Pellegrino, pour la saison 2023 (6 pages) Page 171
2B-2023-03-28-00058 Arrêté portant AOT du DPM à la COMMUNE de
PIETRACORBARA, pour la saison 2023 (5 pages) Page 178
2B-2023-03-28-00047 Arrêté portant AOT du DPM à la COMMUNE de
VENZOLASCA, pour l'année 2023 (5 pages) Page 184
2B-2023-04-07-00014 Arrêté portant AOT du DPM à la COMMUNE de
VENZOLASCA, pour une mise à l'eau, pour la saison 2023 (5 pages) Page 190
2B-2023-03-28-00049 Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée CORSICANA
SERVICE, à Linguizzetta, pour la saison 2023 (5 pages) Page 196
2B-2023-03-28-00060 Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée L'ETOILE DES
MERS, à Poggio Mezzana, pour la saison 2023 (5 pages) Page 202
2B-2023-03-28-00054 Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée OLZO, à
Patrimonio, pour la saison 2023 (5 pages) Page 208
2B-2023-04-07-00009 Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée Restaurant
Chez Mathieu, à Venzolasca, pour la saison 2023 (6 pages) Page 214
2B-2023-03-28-00057 Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée SAN
PELLEGRINO, à Penta di Casinca, pour la saison 2023 (6 pages) Page 221
2B-2023-04-07-00015 Arrêté portant AOT du DPM à la SAS Cap Sud
Exploitation, à Venzolasca, pour la saison 2023 (6 pages) Page 228
2B-2023-03-28-00050 Arrêté portant AOT du DPM à la SAS CROCO JET, à
Linguizzetta, pour la saison 2023 (5 pages) Page 235
2B-2023-04-07-00010 Arrêté portant AOT du DPM à la SAS Domaine de
Riva Bella, à Linguizzetta, pour l'année 2023 (6 pages) Page 241
2B-2023-03-28-00061 Arrêté portant AOT du DPM à la SAS ICON BEACH, à
Poggio Mezzana, pour la saison 2023 (5 pages) Page 248
2B-2023-03-28-00059 Arrêté portant AOT du DPM à la SAS LE RENDEZ
VOUS DE L'ETE, à Pietracorbara, pour la saison 2023 (5 pages) Page 254
2B-2023-03-28-00045 Arrêté portant AOT du DPM à la SAS VIA LUNA, à
Sorbo Ocagnano, pour la saison 2023 (6 pages) Page 260
2B-2023-04-07-00008 Arrêté portant AOT du DPM à la SASU PAESI
D'ISULA, à Taglio Isolaccio, pour la saison 2023 (6 pages) Page 267
2B-2023-03-28-00051 Arrêté portant AOT du DPM à la SCP A FURESTA, à
Linguizzetta, pour la saison 2023 (6 pages) Page 274

Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Corse /
2B-2023-04-19-00002 Liste chefs de service 14 04 2023 (1 page) Page 281

{{Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers}}
2B-2023-04-13-00001 Arrêté portant autorisation d’une manifestation
sportive intitulée «Xtrem corsica Challenge 2023» (2 pages) Page 283

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
2B-2023-04-14-00001 2023 04 14 ENDEMYS Arrêté 2B renouvelement
habilitation inventaires1 (6 pages) Page 286

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2023-04-18-00001 Autorisation vidéoprotection Banque populaire
Bastia Campinchi (2 pages) Page 293
2B-2023-04-18-00002 Autorisation vidéoprotection Banque populaire Calvi
(2 pages) Page 296
2B-2023-04-18-00003 Autorisation vidéoprotection Banque populaire L'Ile
Rousse (2 pages) Page 299
2B-2023-04-18-00004 Autorisation vidéoprotection Banque populaire
Lucciana (2 pages) Page 302
2B-2023-04-18-00005 Autorisation vidéoprotection Cave St Antoine (2
pages) Page 305
2B-2023-04-18-00006 Autorisation vidéoprotection commune de Poggio
Mezzana (2 pages) Page 308
2B-2023-04-18-00007 Autorisation vidéoprotection commune de
Vescovato (2 pages) Page 311
2B-2023-04-18-00008 Autorisation vidéoprotection DDFIP Borgo (2 pages) Page 314
2B-2023-04-18-00009 Autorisation vidéoprotection établissement Foot
and food (2 pages) Page 317
2B-2023-04-18-00017 Autorisation vidéoprotection établissement Le
Komplex (2 pages) Page 320
2B-2023-04-18-00010 Autorisation vidéoprotection Hôtel Les Voyageurs (2
pages) Page 323
2B-2023-04-18-00011 Autorisation vidéoprotection La Poste Aleria (2 pages)Page 326
2B-2023-04-18-00012 Autorisation vidéoprotection La Poste Bastia
Annonciade (2 pages) Page 329
2B-2023-04-18-00013 Autorisation vidéoprotection La Poste Borgo (2
pages) Page 332
2B-2023-04-18-00014 Autorisation vidéoprotection La Poste Ghisonaccia (2
pages) Page 335
2B-2023-04-18-00015 Autorisation vidéoprotection La Poste Ventiseri (2
pages) Page 338
2B-2023-04-18-00016 Autorisation vidéoprotection La Poste Ventiseri (2
pages) Page 341
2B-2023-04-18-00018 Autorisation vidéoprotection Leclerc Drive Furiani (2
pages) Page 344
2B-2023-04-18-00019 Autorisation vidéoprotection Parking de la Gare (2
pages) Page 347
42B-2023-04-18-00020 Autorisation vidéoprotection Tabac Bedini (2 pages) Page 350
2B-2023-04-18-00021 Autorisation vidéoprotection Tealdi Pierres d'Azur (2
pages) Page 353

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Sommaire
{{Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /}}
2B-2023-04-18-00024 arrêté de désignation des membres du Conseil
Médical compétent à l’égard des personnels administratifs, techniques et
spécialisés du Service d’Incendie et de Secours de la Haute-Corse. (3
pages) Page 3
2B-2023-04-18-00023 arrêté de désignation des membres du Conseil
Médical compétent à l’égard des sapeurs pompiers professionnels du
Service d’Incendie et de Secours de la Haute-Corse. (3 pages) Page 7
2B-2023-04-18-00022 arrêté de modification de la composition du conseil
médical de la Ville de BASTIA (2 pages) Page 11


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Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse / DOS
2B-2023-03-31-00005 Arrêté ARS n° 2023-127 du 31 mars 2023 portant
modification de l’arrêté ARS n° 2023-070 du 06 février 2023 portant
composition du Conseil Territorial de Santé (CTS) « Cismonte » (6 pages) Page 7
2B-2023-03-30-00003 ARRETE N°ARS/2023/125 en date du 30/03/2023
modifiant la liste régionale des hôpitaux de proximité pour la région Corse
(2 pages) Page 14
Direction de la Mer et du Littoral de Corse /
2B-2023-03-28-00042 Arrêté portant AOT du DPM à FRANCESCHI
Antoine, à Santa Lucia di Moriani, pour la saison 2023 (5 pages) Page 17
2B-2023-03-28-00044 Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée ACQUA
NATURA, à Solaro, pour la saison 2023 (5 pages) Page 23
2B-2023-03-28-00041 Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée BLEU SPORTS
LOISIRS, à Santa Lucia di Moriani, pour la saison 2023 (5 pages) Page 29
2B-2023-03-28-00043 Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LA VOILE
ROUGE, à Solaro, pour la saison 2023 (5 pages) Page 35
2B-2023-04-04-00020 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à l'Association MARANA BEACH TENNIS, sur la
commune de Furiani, pour la saison estivale 2023 (6 pages) Page 41
2B-2023-04-04-00017 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à l'Association TEAM BASTIA, sur la commune de Furiani, pour la
saison estivale 2023 (5 pages) Page 48
2B-2023-04-04-00019 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à l'IGESA, sur la commune de Furiani, pour la saison estivale 2023 (6
pages) Page 54
2B-2023-03-28-00030 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la CAB, sur la commune de BASTIA, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 61
2B-2023-04-04-00011 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE COSTA VERDE, sur la
commune de Cervione, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 67
2B-2023-03-28-00033 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ILE ROUSSE
BALAGNE, sur la commune de BELGODERE, pour la saison estivale 2023 (5
pages) Page 73
2B-2023-04-04-00015 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA CASTAGNICCIA
CASINCA, sur la commune de Castellare di Casinca, pour la saison estivale
2023 (5 pages) Page 79
22B-2023-04-04-00005 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la commune de BRANDO sur la commune de Brando,
pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 85
2B-2023-04-04-00021 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la commune de GHISONACCIA, sur la commune de Ghisonaccia,
pour la saison estivale 2023 (6 pages) Page 91
2B-2023-04-04-00022 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la commune de GHISONACCIA, sur la commune de
Ghisonaccia, pour la saison estivale 2023 (6 pages) Page 98
2B-2023-03-28-00028 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la COMPAGNIE DES EAUX DE BASTIA, ACQUA
PUBLICA, sur les communes de BASTIA et FURIANI, pour la période du 15
mars au 31 juillet 2023 (5 pages) Page 105
2B-2023-03-28-00034 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la l'Association ENFANCE ET JEUNESSE DE BIGUGLIA,
sur la commune de BIGUGLIA, pour la saison estivale 2023 (6 pages) Page 111
2B-2023-04-04-00014 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la MAIRIE DE FARINOLE, sur la commune de Farinole, pour la
saison estivale 2023 (5 pages) Page 118
2B-2023-03-28-00039 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée A CAMPINCA, sur la commune de BRANDO,
pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 124
2B-2023-04-04-00009 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée A PIAGHJA DIVING CALVI, sur la commune
de Calvi, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 130
2B-2023-03-28-00026 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée ALGAJOLA SPORT NATURE, sur la commune
d'ALGAJOLA, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 136
2B-2023-03-28-00031 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée BASTIA JET, sur la commune de BASTIA, pour la saison
estivale 2023 (5 pages) Page 142
2B-2023-03-28-00037 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée BASTIA JET, sur la commune de BORGO, pour
la saison estivale 2023 (6 pages) Page 148
2B-2023-04-04-00010 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée CALVI JET LOCATION, sur la commune de Calvi, pour la
saison estivale 2023 (5 pages) Page 155
2B-2023-04-04-00006 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée CLUB OLYMPIQUE SOLEIL DE CALVI, sur la
commune de Calvi, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 161
32B-2023-03-28-00036 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LA PAGODE, sur la commune de BIGUGLIA,
pour la saison estivale 2023 (6 pages) Page 167
2B-2023-04-04-00012 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LES DUNES DE PRUNETE, sur la commune de Cervione,
pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 174
2B-2023-04-04-00008 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée LES GALETS, sur la commune de Brando, pour
la saison estivale 2023 (5 pages) Page 180
2B-2023-03-28-00038 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SAS BELAMBRA CLUBS, sur la commune de BORGO,
pour la saison estivale 2023 (6 pages) Page 186
2B-2023-03-28-00027 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SAS CASARENA, sur la commune d'ALGAJOLA,
pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 193
2B-2023-03-28-00032 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SAS CORSICA AERO, sur la commune de BASTIA,
pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 199
2B-2023-04-04-00023 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SAS LA PLAGE DE L'ARINELLA, sur la commune de
Ghisonaccia, pour la saison estivale 2023 (6 pages) Page 205
2B-2023-04-04-00018 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SAS LA PLAGE, sur la commune de Furiani, pour la saison
estivale 2023 (6 pages) Page 212
2B-2023-03-28-00025 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SAS NOUVELLE MARINA D'ALERIA, sur la commune
d'ALERIA pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 219
2B-2023-03-28-00035 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SASU LES BAINS DE MER DE PINETO, sur la
commune de BIGUGLIA, pour la saison estivale 2023 (6 pages) Page 225
2B-2023-04-04-00016 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la Société VS CAMPINGS FRANCE, sur la commune de Castellare
di Casinca, pour la saison estivale 2023 (6 pages) Page 232
2B-2023-03-28-00029 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la VILLE DE BASTIA, sur la commune de BASTIA, pour
la saison estivale 2023 (5 pages) Page 239
2B-2023-04-04-00013 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à M. BORDENAVE Jean-Valère, sur la commune de Farinole, pour la
saison estivale 2023 (5 pages) Page 245
2B-2023-03-28-00040 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à M. MARTELLI Robert sur la commune d'Algajola pour
la saison estivale 2023 (5 pages) Page 251
42B-2023-04-04-00007 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à M. SASSO Emile, sur la commune de Borgo, pour la
saison estivale 2023 (6 pages) Page 257

{{Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /}}
2B-2023-04-12-00003 ARRETE BOP304 ACTION 21 CUELLO 1er Sem2023 (4
pages) Page 264
2B-2023-04-06-00003 ARRETE Rembt participation frais de gestion
AGOSTINI-GUGLIELMI (5 pages) Page 269
2B-2023-04-12-00004 ARRETE Rembt participation frais de gestion
ZIELINKA G (5 pages) Page 275

{{Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers}}
2B-2023-04-06-00005 Arrêté portant interdiction d’une manifestation
sportive intitulée « Corsica 24H Tout-terrain » (2 pages) Page 281
2B-2023-04-07-00006 Arrêté portant autorisation d’une manifestation
sportive intitulée « 53ème Ronde de la Giraglia » (3 pages) Page 284
2B-2023-04-06-00004 Arrêté portant autorisation d’une manifestation
sportive intitulée « Montée Historique de Speloncato » (3 pages) Page 288

{{Direction départementale des Territoires / Service Urbanisme Construction
Rénovation}}
2B-2023-04-07-00005 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE
LA HAUTE-CORSE-SERVICE URBANISME CONSTRUCTION
RENOVATION-UNITE QUALITE CONSTRUCTION-ARRETE PORTANT
APPROBATION DE LA DEMANDE DE DEROGATION AUX REGLES
D'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES AUX ETABLISSEMENTS
REVEVANT DU PUBLIC (ERP)-2023-E061 (3 pages) Page 292
2B-2023-04-07-00004 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE
LA HAUTE-CORSE-SERVICE URBANISME CONSTRUCTION
RENOVATION-UNITE QUALITE CONSTRUCTION-ARRETE PORTANT
APPROBATION DE LA DEMANDE DE DEROGATION AUX REGLES
D'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES AUX ETABLISSEMENTS
RECEVANT DU PUBLIC (ERP)-2023-E060 (3 pages) Page 296

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA
2B-2023-04-12-00001 Arrêté portant habilitation de la Société à
responsabilité limitée QUADRIVIUM pour établir le certificat de conformité
mentionné au premier alinéa de l'article L. 752-23 du code de commerce (2
pages) Page 300
2B-2023-04-12-00002 Arrêté portant répartition des jurés appelés à
composer les jurys d'assises en 2024 (10 pages) Page 303

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES
2B-2023-04-06-00002 Retrait agrément formation débits de boissons (2
pages) Page 314

Télécharger RAA SPECIAL N°5 DU 11 AVRIL 2023 PDF - 0,14 Mb - 16/06/2023

Sommaire
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
/ Service Risque Energie et Transport
2B-2023-04-07-00003 Arrêté préfectoral N°2B-2023-04-07-00004 du 7 avril
2023 prescrivant des mesures d'urgence à la société SECP OLMO 1 (N° de
SIRET : 50529270600064) pour l’atelier de charge d’accumulateurs
exploité sur la commune d’AGHIONE (5 pages)

Télécharger RAA SPECIAL N°4 DU 07 AVRIL 2023 PDF - 0,11 Mb - 16/06/2023

Sommaire
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-04-07-00002 portant l’interdiction de transport de produits
combustibles et ou corrosifs, carburant et gaz inflammable dans tout
récipient tel que bidon ou jerrican dans le département de la Haute-Corse

Télécharger RAA SPECIAL N°3 DU 06 AVRIL 2023 PDF - 10,92 Mb - 16/06/2023

Sommaire
Agence Régionale de Santé Corse /
2B-2023-02-17-00005 Arrêté ARS 2023/084 du 17/02/2023 Fixant le
montant à verser pour les activités de MCO au titre des soins du mois de
décembre 2022, au CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE
CORTE-TATTONE N° Finess 2B0004246 (3 pages) Page 5
2B-2023-02-17-00006 Arrêté ARS 2023/085 du 17/02/2023 Fixant le
montant de la garantie de financement et les montants complémentaires
au CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE-TATTONE N° Finess
2B0004246 au titre des soins de la période janvier-décembre 2022 et le
montant du versement à effectuer au titre du rattrapage sur l’exercice
antérieur (activité 2021 transmise en LAMDA) (3 pages) Page 9
2B-2023-03-17-00002 Arrêté ARS n°2023-79 du 17/02/2023 Fixant le
montant de la garantie de financement et les montants complémentaires
au CENTRE HOSPITALIER DE BASTIA N° Finess 2B0000020 au titre des soins
de la période janvier à décembre 2022 et du montant du versement à
effectuer au titre du rattrapage sur l’exercice antérieur (activité 2021
transmise en LAMDA) (5 pages) Page 13
2B-2023-02-17-00004 Arrêté n°ARS 2023/80 du 17/02/2023 Fixant le
montant de la garantie de financement et les montants complémentaires
au CENTRE HOSPITALIER DE CALVI N° Finess 2B0005342 au titre des soins
de la période janvier à décembre 2022 et du montant du versement à
effectuer au titre du rattrapage sur l’exercice antérieur (activité 2021
transmise en LAMDA) (3 pages) Page 19
Direction de la Mer et du Littoral de Corse /
2B-2023-03-28-00005 Arrêté portant AOT du DPM à BORDENAVE Jean
Valère, à San Martino di Lota, pour la saison 2023 (5 pages) Page 23
2B-2023-03-28-00012 Arrêté portant AOT du DPM à BRACCI Corinne, à
Saint Florent, pour la saison 2023 (5 pages) Page 29
2B-2023-03-28-00013 Arrêté portant AOT du DPM à GUERIN Sébastien, à
Saint Florent, pour la saison 2023 (5 pages) Page 35
2B-2023-03-28-00015 Arrêté portant AOT du DPM à la COMMUNE de
SAINT FLORENT (balisage), pour la saison 2023 (5 pages) Page 41
2B-2023-03-28-00014 Arrêté portant AOT du DPM à la COMMUNE de
SAINT FLORENT (tapis PMR), pour la saison 2023 (5 pages) Page 47
2B-2023-03-28-00006 Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée ALZITANA
RESTAURATION, à San Nicolao, pour la saison 2023 (5 pages) Page 53
2B-2023-03-28-00009 Arrêté portant AOT du DPM à la SARL Société à responsabilité limitée BLUE MARE, à
Saint Florent, pour la saison 2023 (5 pages) Page 59
2
2B-2023-03-28-00008 Arrêté portant AOT du DPM à la SAS
CORSPORTACTION, à Saint Florent, pour la saison 2023 (5 pages) Page 65
2B-2023-03-28-00010 Arrêté portant AOT du DPM à la SAS FLOROYA, à
Saint Florent, pour la saison 2023 (5 pages) Page 71
2B-2023-03-28-00007 Arrêté portant AOT du DPM à la SAS TAVERNA JET
SKI, à San Nicolao, pour la saison 2023 (5 pages) Page 77
2B-2023-03-28-00011 Arrêté portant AOT du DPM à LECHANTRE David, à
Saint Florent, pour la saison 2023 (5 pages) Page 83
2B-2023-03-28-00004 Arrêté portant AOT du DPM à MESSAOUD
Antoinette, à San Martino di Lota (5 pages) Page 89
2B-2023-03-28-00023 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à l'UNIVERSITE DE CORSE, STELLA MARE, sur la
commune de Biguglia, pour une période de 3 ans du 01/01/23 au 31/12/25 (5
pages) Page 95
2B-2023-03-28-00016 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la CAB, commune de Bastia pour la période du 01/01/23 au
31/12/23 (5 pages) Page 101
2B-2023-03-28-00021 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ILE ROUSSE BALAGNE,
sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour la période du 01/01/23 au 31/12/23 (5
pages) Page 107
2B-2023-03-28-00024 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SAS LA PAGE DE L'ARINELLA, sur la commune de
Ghisonaccia, pour une période de 3 ans du 01/01/23 au 31/12/25 (5 pages) Page 113
2B-2023-03-28-00022 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM à la SAS NOUVELLE MARINA D'ALERIA, sur la commune
d'Aleria, pour une période de 3 ans du 01/01/23 au 31/12/25 (5 pages) Page 119
2B-2023-03-28-00017 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM à la SAS STARESO, commune de Calvi pour la période du 01/01/23
au 31/12/23 (6 pages) Page 125
2B-2023-03-28-00018 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM au CEN CORSE, commune de CERVIONE, pour la période du
01/01/23 au 31/12/23 (5 pages) Page 132
2B-2023-03-28-00019 Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire
du DPM au CLUB NAUTIQUE BASTIAIS, sur la commune de FURIANI, pour la
période du 01/01/23 au 31/12/23 (5 pages) Page 138
2B-2023-03-28-00020 Arrêté portant autorisation d'occupation
temporaire du DPM au CLUB NAUTIQUE D'ILE ROUSSE, sur la commune de
L'ILE ROUSSE, pour la période du 01/01/23 au 31/12/23 (5 pages) Page 144
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est / Délegation de la
DSAC, SE en Corse
2B-2023-04-04-00002 AP création ZD_CP sur Calvi v4.odt (5 pages) Page 150
3
2B-2023-04-03-00001 AP Exercice CAMERONE CALVI 2023.odt (4 pages) Page 156
Direction départementale des Territoires / Service Juridique et Coordination
2B-2023-03-31-00004 Arrêté déclarant d'utilité publique le projet de
requalification du centre bourg de Pietranera secteur Strada Vecchia
"Pietranera 2020 : le cap vers le développement durable", commune de San
Martino di Lota (2 pages) Page 161
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC
2B-2023-03-31-00002 Arrêté liste départementale Maitre Chien
d'avalanche (1 page) Page 164
4


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Sommaire
Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est / Délegation de la
DSCA, SE en Corse
2B-2023-04-04-00001 AP déclassement évènement du 5 avril 2023
Calvi.odt (4 pages) Page 3

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Sommaire{{
PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC}}
2B-2023-04-02-00001 AP prolongation de l'interdiction temporaire d'emploi du feu en Haute-Corse jusqu'au mardi 04 avril 2023 06h00 (2 pages) Page 3


Documents listés dans l’article