RAA du mois d'août 2023

Mis à jour le 31/08/2023
Recueils des actes administratifs (RAA) du département de la Haute-Corse

Les RAA sont triés par ordre croissant de date de publication
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Sommaire

Direction départementale des Territoires /Service Eau, NAture et Prévention des risques naturels et routiers -SENAP

Arrêté N°2B- 2023- 08– 25-00001 du 25 août 2023: AP portant dérogation aux interdictions de circulation des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC

Télécharger arrêté DEROG PORT 26 aout 2023signé PDF - 0,10 Mb - 25/08/2023

 

 

Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt

2B-2023-08-02-00003 - AP fixant la liste des espèces sauvages indigènes susceptibles d'occasionner des dégâts dans le département de la Haute-Corse et les modalités de leur destruction pour la campagne 2023-2024 (8 pages) Page 3
2B-2023-08-02-00004 - AP portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne de chasse 2023-2024 dans le département de la Haute-Corse (5 pages)

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Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse / DOS

2B-2023-06-07-00015 - Arrêté n°ARS-2023-261 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris
en charge par l’assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de Bastia (FINESS EJ - 2B0000020) au titre de l'année 2023 (6 pages) Page 4
2B-2023-06-07-00016 - Arrêté n°ARS-2023-263 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris
en charge par l’assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de Calvi (FINESS EJ - 2B0005342) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 11
2B-2023-06-07-00014 - Arrêté n°ARS-2023-264 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris
en charge par l’assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de Castelluccio (FINESS EJ - 2A0000386) au titre de l'année 2023 (5 pages) Page 15
2B-2023-06-07-00011 - Arrêté n°ARS-2023-268 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris
en charge par l’assurance maladie et versés à l'unité d'auto-dialyse Ile Rousse (FINESS EJ - 2B0004212) au titre de l'année 2023 (2 pages) Page 21

Direction de la Mer et du Littoral de Corse

2B-2023-07-27-00004 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE, sur
la commune d'ALERIA, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 24
2B-2023-07-28-00013 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM pour une manifestation intitulée "FIRE BEACH PARTY" sur la
commune de Calvi les 2 et 3 août 2023 (5 pages) Page 30
2B-2023-07-28-00015 - Arrêté portant autorisation de plongée en scaphandre autonome dans le réserve naturelle de Scandola dans le cadre du suivi à long terme des populations de corbs et mérous (4 pages) Page 36

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement / Service Risque Energie et Transport

2B-2023-08-28-00001 - Arrêté du 28 juillet 2023 applicable à la société SPES de Corse (N° de SIRET : 82803371200013) pour les installations dénommées POCAI (Ateliers de charge d’accumulateurs) exploitées sur la commune de POGGIO DI NAZZA (4 pages) Page 41
2B-2023-07-28-00014 - Arrêté du 28 juillet 2023 autorisant la société AGREGATS BETON CORSE à poursuivre l’exploitation d’une carrière alluvionnaire située aux lieux-dits Diminulo,  Cardiccia, Campo Pieroso et Campo Garoso sur le territoire de la commune de PANCHERACCIA (26 pages) Page 46
22B-2023-07-28-00012 - Arrêté d’autorisation environnementale du 28 juillet 2023 relatif à l’exploitation d’une carrière de métagabbros à smaragdites « Verde d’Orezza » située lieu-dit Vallo commune de Carcheto-Brustico par la société SOCOREVA (36 pages) Page 73

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Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse / DOS

2B-2023-06-20-00019 - Arrêté n°ARS 2023/337 portant fixation du montant de référence 2023 relatif au mécanisme de SMA du CENTRE HOSPITALIER
DE BASTIA N° Finess 2B0000020 (3 pages) Page 4
2B-2023-06-20-00020 - Arrêté n°ARS 2023/339 portant fixation du montant de référence 2023 relatif au mécanisme de SMA du CENTRE HOSPITALIER
INTERCOMMUNAL DE CORTE-TATTONE N° Finess 2B0004246 (2 pages) Page 8
2B-2023-06-07-00012 - Arrêté n°ARS-2023-269 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à l'unité d’autodialyse de l’ATUP-C (FINESS EJ - 2B0004584) au titre de l'année 2023 (2 pages) Page 11
2B-2023-06-07-00013 - Arrêté n°ARS-2023-270 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à la Clinique du Cap (FINESS EJ - 2B0003016) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 14
2B-2023-06-07-00010 - Arrêté n°ARS-2023-273 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à la Clinique du Dr Filippi (FINESS EJ - 2B0000079) au titre de l'année 2023 (2 pages) Page 18
2B-2023-06-07-00006 - Arrêté n°ARS-2023-276 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés au HAD de Corse (FINESS EJ - 2B0001739) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 21
2B-2023-06-07-00007 - Arrêté n°ARS-2023-277 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à l'HAD du Centre Raoul MAYMARD (FINESS EJ - 2B0003289) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 25
2B-2023-06-07-00008 - Arrêté n°ARS-2023-282 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à la Clinique de la Palmola (FINESS EJ - 2B0000400) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 29
2B-2023-06-07-00009 - Arrêté n°ARS-2023-283 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à la Polyclinique la Résidence Maymard (FINESS EJ - 2B0000145) au titre de l'année 2023 (2 pages) Page 33
2B-2023-06-07-00003 - Arrêté n°ARS-2023-284 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés au Centre de Dialyse Sainte Catherine (FINESS EJ - 2B0005797) au titre de l'année 2023 (2 pages) Page 36
22B-2023-06-07-00004 - Arrêté n°ARS-2023-285 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés à la Clinique de Toga (FINESS EJ - 2B0005664) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 39
2B-2023-06-07-00005 - Arrêté n°ARS-2023-287 du 07/06/2023 fixant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés au Centre de jour La Villa San Ornello (FINESS EJ - 2B0003917) au titre de l'année 2023 (3 pages) Page 43

Direction de la Mer et du Littoral de Corse

2B-2023-07-27-00001 - Arrêté Enquête Publique - PROJET BLUEMED- 21082023 au 21092023. (5 pages) Page 47
2B-2023-07-28-00016 - Arrêté portant AOT du DPM à la SAS GIUSEPPI, à Sisco, pour la saison 2023 (5 pages) Page 53
2B-2023-07-27-00003 - Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du DPM à la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ILE ROUSSE BALAGNE, sur la commune de L'ILE ROUSSE, pour la saison estivale 2023 (5 pages) Page 59

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention des risques naturels et routiers

2B-2023-08-02-00002 - Arrêté portant dérogation aux interdictions de circulation des véhicules
de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC (2 pages) Page 65

Direction régionale de l’environnement, de l’'aménagement et du logement
2B-2023-07-21-00003 - arrêté portant autorisation de prélévements à des fins scientifiques sur le territoire de la réserve naturelle de l’étang de Biguglia (4 pages) Page 68
2B-2023-07-21-00002 - arrêté portant autorisation de prélèvements d'insectes dans la reserve naturelle de Biguglia dans le cadre de la mise en œuvre des d'actions entomofaune (4 pages) Page 73
2B-2023-07-21-00004 - arrêté portant sur l'étude préliminaire de télémétrie acoustique et d'analyses biométriques sur le crabe bleu américain (Callinectes sapidus) sur le territoire de la réserve naturelle de l'étang de Biguglia (4 pages) Page 78

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SIDPC

2B-2023-07-28-00010 - ARRETE portant fermeture de l’établissement dénommé « AERO GYM’K TAE-BO » (2 pages) Page 83

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Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse /

2B-2023-08-03-00002 - Arrêté ARS/ 2023 /N°464 DU 03/08/2023 portant modification de l'arrêté d'autorisation du service d'éducation spécialisée et de soins à domicile (SESSAD) Autisme et TED géré par l'association Espoir Autisme Corse (3 pages) Page 4

Agence Régionale de Santé Corse / DOS

2B-2023-08-01-00001 - Arrêté n°2023-451 du 1er août 2023 portant changement de dénomination commerciale de l’entreprise de transports sanitaires terrestres « Ambulances Santa Maria Poggio » en « AMBULANCESSANTA LUCIA DI MORIANI » (2 pages) Page 8

2B-2023-08-01-00002 - Arrêté n°2023-452 du 1er août 2023 portant actualisation de l’agrément de l’entreprise de transports sanitaires terrestres « AMBULANCES AGOSTINI MORIANAISES » (2 pages) Page 11

2B-2023-06-15-00007 - Arrêté n°ARS-2023-331 du 15/06/2023 fixant le montant de dotation forfaitaire au Centre Hospitalier de Calvi (FINESS EJ - 2B0005342) au titre de l'année 2023 (1 page) Page 14

2B-2023-06-15-00008 - Arrêté n°ARS-2023-332 du 15/06/2023 2023 fixant le montant de dotation forfaitaire au Centre Hospitalier Intercommunal de Corte Tattone (FINESS EJ - 2B0004246) au titre de l'année 2023 (1 page) Page 16

2B-2023-04-27-00012 - ARRETE N°ARS/2023/194 du 27/04/2023 fixant le montant de la rémunération dérogatoire attribuée dans le cadre de l’expérimentation Forfait réorientation urgences sur le fonds pour l’innovation du système de santé (2 pages) Page 18

2B-2023-04-27-00013 - ARRETE N°ARS/2023/195 du 27/04/2023 fixant le montant de la rémunération dérogatoire attribuée dans le cadre de l’'expérimentation Thérapies orales - Oncolink sur le fonds pour l'’innovation du système de santé (2 pages) Page 21

Direction de la Mer et du Littoral de Corse /

2B-2023-08-04-00001 - arrêté portant dérogation de prélèvement de graines de posidonie (posidonia oceanica) et de cymodocée (cymodocea nodosa), espèces végétales protégées, à des fins scientifiques (4 pages) Page 24

Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt

2B-2023-08-07-00001 - Arrete Indice des Fermages 2023.odt (4 pages) Page 29

2B-2023-08-07-00002 - Arrete Loyers des conventions pluriannuelles 2023.odt (3 pages) Page 34

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention

des risques naturels et routiers

2B-2023-08-07-00003 - 2023-07-27 Arrêté opposition à décla épandage Step Noceta (3 pages) Page 38

2B-2023-08-07-00004 - 2023-07-27 Arrêté opposition à décla épandage Step Vizzavona (3 pages) Page 42

2B-2023-08-09-00003 - arrêté Dérogation aux interdictions de circulation des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC 12-08-2023 (2 pages) Page 46

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

/ Service Risque Energie et Transport

2B-2023-08-02-00005 - Arrêté du 2 août 2023 prescrivant des mesures d’urgence à la société « S.A.R.L. AUTOMOBILE INSULAIRE DE RECUPERATION » pour son « Centre VHU » exploité sur la commune de BORGO (4 pages) Page 49

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES

2B-2023-08-03-00001 - Autorisation sécurité privée sur voie publique -Ghjurnate Internaziunale Corte (2 pages) Page 54

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SP CORTE

2B-2023-07-31-00001 - Mandatement d'office Volpajola 2023 - 8239 € (2 pages) Page 57

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Sommaire

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers
2B-2023-08-09-00006 - AP mise en demeure de la société de régulariser la situation administrative des installations en berges et dans le lit mineur du
cours d’eau en application des articles L 214-1 et suivants du Code de l'’environnement (4 pages) Page 3
2B-2023-08-04-00003 - Arrêté d'approbation modification PPRI Ghisonaccia (4 pages) Page 8
2B-2023-08-09-00007 - Arrêté de prescription modification PPRI Fango (4 pages) Page 13

Direction départementale des Territoires / Service Juridique et Coordination
2B-2023-08-09-00005 - Arrêté portant agrément de la fédération régionale des chasseurs de Corse au titre des associations de protection de l'environnement (2 pages) Page 18

Direction départementale des Territoires / Service Urbanisme Construction Rénovation

2B-2023-07-17-00005 - PC 02B 286 21 N 0018 M01 (2 pages) Page 21

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SGC
2B-2023-08-16-00001 - Arrêté portant composition et répartition des sièges à la commission locale d'action sociale (4 pages) Page 24

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Sommaire

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BJA

2B-2023-08-17-00001 - Arrêté portant délégation de signature aux chefs de bureaux et collaborateurs de la direction de la citoyenneté et des libertés publiques (7 pages) Page 3

Télécharger RAA SPECIAL N°7 DU 17 AOUT 2023 PDF - 0,10 Mb - 17/08/2023

Sommaire

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers

2B-2023-08-16-00002 - Arrêté portant dérogation aux interdictions de circulation des véhicules de transport de marchandises de plus de 7,5 tonnes de PTAC (2 pages) Page 3

Télécharger RAA SPECIAL N°8 DU 18 AOUT 2023 PDF - 0,32 Mb - 18/08/2023

Sommaire

Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt

2B-2023-08-17-00006 - Arrêté portant modification de l’Arrêté N° 2B-2023-08-02-00004 en date du 02 août 2023, portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne de chasse 2023-2024 dans le département de la Haute-Corse. (3 pages) Page 3

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / ELECTIONS

2B-2023-08-18-00001 - Arrêté de convocation des électeurs - Élection tribunal de commerce de Bastia (4 pages) Page 7

Télécharger RAA N°9 DU 24 AOUT 2023 PDF - 0,57 Mb - 24/08/2023

Sommaire

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations

2B-2023-07-26-00002 - Arrêté portant déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation de l’EARL LENZA AL PIANE, EDE: 20320003 (6 pages) Page 3
2B-2023-07-07-00002 - Arrêté portant déclaration d’infection de tuberculose bovine de l’exploitation de Monsieur FLORI Marcel, EDE 20147027 (6 pages) Page 10
2B-2023-07-25-00007 - Arrêté portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine :  exploitation de Madame SIMON Lisa-Marie, EDE 20169004 (3 pages) Page 17
2B-2023-07-07-00001 - Arrêté portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine :  exploitation de Mr MORACCHINI Andria, EDE: 20342006 (3 pages) Page 21
2B-2023-07-04-00010 - Arrêté portant levée de la surveillance d’une exploitation vis-à-vis de la tuberculose bovine :  exploitation du GAEC Groupement agricole d'exploitation en commun I MONTI, EDE 20148004 (3 pages) Page 25

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / ELECTIONS

2B-2023-08-18-00002 - Arrêté - commission d'organisation des élections - Tribunal de commerce de Bastia (2 pages) Page 29

Télécharger RAA N°10 DU 24 AOUT 2023 PDF - 7,21 Mb - 24/08/2023

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse / DOS

2B-2023-05-04-00007 - Arrêté n°ARS-2023-201 du 04/05/2023 portant notification à blanc des montants mentionnés à l'article R. 162-31-5 du code de la sécurité sociale, sans faire l'objet de versement 2022 au Centre Hospitalier de Bastia (FINESS EJ - 2B0000020) au titre de l'année 2022 (2 pages) Page 4
2B-2023-04-07-00046 - Arrêté n°ARS-2023-203 du 07/04/2023 portant notification à blanc des montants mentionnés à l'article R. 162-31-5 du code de la sécurité sociale, sans faire l'objet de versement 2022 à la Clinique du Cap (FINESS ET - 2B0003016) (2 pages) Page 7
2B-2023-04-07-00047 - Arrêté n°ARS-2023-204 du 07/04/2023 portant notification à blanc des montants mentionnés à l'article R. 162-31-5 du code de la sécurité sociale, sans faire l'objet de versement 2022 à la Clinique San Ornello (FINESS ET - 2B0004113) (2 pages) Page 10
2B-2023-04-07-00048 - Arrêté n°ARS-2023-205 du 07/04/2023 portant notification à blanc des montants mentionnés à l'article R. 162-31-5 du code de la sécurité sociale, sans faire l'objet de versement 2022 au Centre de jour La Villa San Ornello (FINESS ET - 2B0003917) (2 pages) Page 13

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers

2B-2023-08-16-00003 - Arrêté N° 2B-2023-08-16-00003 Portant décision d’attribution de subvention à M. Anthony BOCAHU au titre du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) (7 pages) Page 16
2B-2023-08-16-00004 - Arrêté portant modification à l'arrêté
2B-2023-08-07-00004 d'opposition à déclaration pour le plan d'épandage du rhizocompost de la Step Vizzavona (2 pages) Page 24
2B-2023-08-16-00005 - Arrêté portant modification de l'arrêté
2B-2023-08-07-00003 du 07/08/2023 d'opposition à déclaration du plan d'épandage du rhizocompost de la Step Noceta (2 pages) Page 27

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

2B-2023-08-17-00005 - Arrêté N° du portant autorisation de prélèvement, de transport, de détention, de reproduction et de culture ex-situ d'espèces végétales protégées.(ONAGRE 2023-00568-011-002) (6 pages) Page 30
2B-2023-08-17-00004 - Arrêté N° du portant autorisation de prélèvement, de transport, de détention, de reproduction et de culture ex-situ d'espèces végétales protégées.(ONAGRE 2023-00560-011-001) pdf (7 pages) Page 37

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / BRES

2B-2023-08-23-00001 - Arrêté vidéoprotection résidence Brando (2 pages) Page 45

PREFECTURE DE LA HAUTE CORSE / SP CORTE

2B-2023-08-22-00001 - Arrêté réglant et rendant exécutoire le BP 2023 de la CC Pasquale Paoli (10 pages) Page 48

Télécharger RAA SPECIAL N°11 DU 25 AOUT 2023 PDF - 0,10 Mb - 25/08/2023

Sommaire

Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention des risques naturels et routiers

2B-2023-08-25-00001 - arrêté DEROG PORT 26 aout 2023 ports de Bastia et l'Ile Rousse (2 pages) Page 3

Télécharger RAA NOMINATIF N°12 DU 31 AOUT 2023 PDF - 1,83 Mb - 31/08/2023

Sommaire

Direction Départementale des Territoires/Service Agriculture et Forêt
Arrêté N° 2B-2023-08-24-00002 en date du 24 août 2023
portant attribution d’une aide financière à VALLESI Pascale
en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence pour accompagner les exploitations en
agriculture biologique en difficulté

Télécharger RAA SPECIAL N°14 DU 31 AOUT 2023 PDF - 0,13 Mb - 31/08/2023

Sommaire

Direction de la Sécurité et de l'Aviation civile Sud-Est / Délegation de la DSAC, SE en Corse
2B-2023-08-30-00002 - Arrêté portant délégation de signature à Madame Emmanuelle BLANC, Ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, Directrice de la Sécurité de l'Aviation civile Sud-Est (4 pages) Page 3

Télécharger RAA N°13 DU 31 AOUT 2023 PDF - 16,27 Mb - 31/08/2023

Sommaire

Agence Régionale de Santé Corse /
2B-2023-05-22-00007 - ARRETE ARS Agence Régionale de Santé n° 2023 – 230 du 22 mai 2023 portant
nomination de représentants des usagers dans la commission des usagers

de la polyclinique de Furiani
(1 page) 		Page 7
2B-2023-04-06-00011 - ARRETE ARS Agence Régionale de Santé n° 2023-129 du 6 Avril 2023 portant
nomination de représentants des usagers
dans la commission des usagers
de la clinique La PALMOLA.
(1 page) 		Page 9

2B-2023-04-06-00012 - Arrêté ARS n° 2023-130 du 6 avril 2023 portant
nomination de représentants des usagers du centre hospitalier
intercommunal de Corte-Tattone (1 page) Page 11
Agence Régionale de Santé Corse / DOS
2B-2023-08-03-00003 - Arrêté du 03/08/2023 n°ARS 2023/468 portant
fixation des montants à verser au titre de l’activité de MCO du CENTRE

HOSPITALIER DE BASTIA N° Finess 2B0000020 (3 pages) Page 13
2B-2023-08-03-00004 - Arrêté du 03/08/2023 n°ARS 2023/470 portant
fixation des montants à verser au titre de l’activité de MCO du CENTRE
HOSPITALIER DE CALVI N° Finess 2B0005342 (3 pages) Page 17

2B-2023-08-03-00005 - Arrêté du 03/08/2023 n°ARS 2023/472 portant
fixation des montants à verser au titre de l’activité de HAD du CENTRE
HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE-TATTONE N° Finess 2B0004246
(2 pages) Page 21
2B-2023-08-03-00006 - Arrêté du 03/08/2023 n°ARS 2023/473 portant
fixation des montants à verser au titre de l’activité de MCO du CENTRE
HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE-TATTONE N° Finess 2B0004246
(3 pages) Page 24
2B-2023-07-05-00010 - Arrêté du 05/07/2023 n°ARS 2023/382 portant
fixation des montants à verser au titre de l’activité de MCO du CENTRE

HOSPITALIER DE BASTIA N° Finess 2B0000020 (3 pages) Page 28
2B-2023-07-05-00011 - Arrêté du 05/07/2023 n°ARS 2023/384 portant
fixation des montants à verser au titre de l’activité de MCO du CENTRE
HOSPITALIER DE CALVI N° Finess 2B0005342 (3 pages) Page 32

2B-2023-07-05-00012 - Arrêté du 05/07/2023 n°ARS 2023/386 portant
fixation des montants à verser au titre de l’activité de HAD du CENTRE
HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE-TATTONE N° Finess 2B0004246
(2 pages) Page 36
2B-2023-07-05-00013 - Arrêté du 05/07/2023 n°ARS 2023/387 portant
fixation des montants à verser au titre de l’activité de MCO du CENTRE
HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORTE-TATTONE N° Finess 2B0004246
(3 pages) Page 39
2B-2023-08-01-00003 - Arrêté n°ARS-2023-449 du 01/08/2023 fixant les
produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris
en charge par l’assurance maladie et versés au Centre Hospitalier de Bastia

(FINESS EJ - 2B0000020) au titre de l'année 2023 (6 pages) Page 43
Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations /
2B-2023-08-29-00001 - Arrêté eval ESMS Haute-Corse (3 pages) Page 50

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la
Protection des Populations / PECST/AEAE
2B-2023-07-10-00008 - Récépissé de déclaration de l'organisme de services
à la personne "NATURELLEMENT PROPRE" dirigé par Mme VAN GALEN. (2
pages) Page 54
Direction départementale des Territoires / Service Agriculture et Forêt
2B-2023-08-24-00001 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
BARIANI Jacques en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence
pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en difficulté
(4 pages) Page 57
2B-2023-08-24-00016 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
CARTERET Yannick en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 62
2B-2023-08-24-00003 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
EARL CAPRE DI LUDA en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 67
2B-2023-08-24-00017 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
EARL DOMAINE DE PINELLI en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 72
2B-2023-08-24-00018 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
EARL LES JARDINS DE BORDEO en application de la mise en œuvre d’un
fonds d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture
biologique en difficulté (4 pages) Page 77
2B-2023-08-24-00005 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
FILIPPI François en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence
pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en difficulté
(4 pages) Page 82
2B-2023-08-24-00019 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
GAEC de l’Astratella en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 87
2B-2023-08-24-00020 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
GERONIMI Lisandra en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 92
2B-2023-08-24-00021 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
LUCIANI Felicien en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence
pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en difficulté
(4 pages) Page 97
2B-2023-08-24-00022 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
MARCHINI Anto Santo en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 102
2B-2023-08-24-00007 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
MERCINIER-PANTALACCI Julien en application de la mise en œuvre d’un
fonds d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture
biologique en difficulté (1 page) Page 107
2B-2023-08-24-00009 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
NICOLOSI Paul Marie en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 109
2B-2023-08-24-00011 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
PAOLINI Eve en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence pour
accompagner les exploitations en agriculture biologique en difficulté (4
pages) Page 114
2B-2023-08-24-00013 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
RABINEAU Audrey en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 119
2B-2023-08-24-00014 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
ZERENI Marius en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence
pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en difficulté
(4 pages) Page 124
2B-2023-08-24-00015 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
ZERENI René en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence
pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en difficulté
(4 pages) Page 129
2B-2023-08-24-00004 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
EARL T-DIVINA en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence
pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en difficulté
(4 pages) Page 134
2B-2023-08-24-00010 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
FAUCONNIER Julien en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 139
2B-2023-08-24-00012 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
FONDACCI Olivier en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 144
2B-2023-08-24-00023 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
LEROUDIER Patrick en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 149
2B-2023-08-24-00006 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
MAZZI Sandrine en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence
pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en difficulté
(4 pages) Page 154
2B-2023-08-24-00024 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
MINICUCCI Jean Francois en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 159
2B-2023-08-24-00025 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
OLLIER DE MARICHARD Amandine en application de la mise en œuvre d’un
fonds d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture
biologique en difficulté (4 pages) Page 164
2B-2023-08-24-00008 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
PARENTI Jean Christophe en application de la mise en œuvre d’un fonds
d’urgence pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en
difficulté (4 pages) Page 169
2B-2023-08-24-00026 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
PIACENTI Patrice en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence
pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en difficulté
(4 pages) Page 174
2B-2023-08-24-00027 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
PINELLI Laetitia en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence
pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en difficulté
(4 pages) Page 179
2B-2023-08-24-00028 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
SANCI Catherine en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence
pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en difficulté
(4 pages) Page 184
2B-2023-08-24-00029 - Arrêté portant attribution d’une aide financière à
SAS ALBARICCIA en application de la mise en œuvre d’un fonds d’urgence
pour accompagner les exploitations en agriculture biologique en difficulté
(4 pages) Page 189
Direction départementale des Territoires / Service Eau, Nature et prévention
des risques naturels et routiers
2B-2023-08-29-00002 - Arrêté portant autorisation d’une manifestation
sportive intitulée « 35ème rallye national Corte Centre Corse » (4 pages) Page 194

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