Projet de lotissement "Indivision Fouquet Mamelli" et la gestion des eaux pluviales à Bastia

Mis à jour le 23/11/2023
Récépissé de dépôt de dossier.

Récépissé concernant des travaux de création d’un projet de lotissement nommé "Indivision Fouquet Mamelli" et la gestion des eaux pluviales sur la commune de Bastia :

Télécharger Récépissé de dépôt de dossier de déclaration AIOT n° 0-100-022-739 du 21 novembre 2023 PDF - 4,05 Mb - 23/11/2023

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